01- Arrêtés d'urbanisme

• Permis de Construire n° 071 540 24 M 0008 concernant la construction d’un carport en aluminium, 654 Avenue des Bords du Lac

  Permis de Construire n° 071 540 24 M 0008 concernant la construction d’un carport en aluminium, 654 Avenue des Bords du Lac

  

• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0021 concernant l’installation de panneaux solaires sur le toit du garage, 2 Chemin des Bergeronnettes

  Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0021 concernant l’installation de panneaux solaires sur le toit du garage, 2 Chemin des Bergeronnettes

  

• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0019 concernant la construction l’installation de 6 panneaux photovoltaïques, 242 Chemin du Bois de Brion

  Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0019 concernant la construction l’installation de 6 panneaux photovoltaïques, 242 Chemin du Bois de Brion

  

• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0018 concernant la construction l’installation de 6 panneaux photovoltaïques, 51 Promenade Paul Auguste Rey

  Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0018 concernant la construction l’installation de 6 panneaux photovoltaïques, 51 Promenade Paul Auguste Rey

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M 0015 concernant des travaux d’isolation par l’extérieur, Boulevard du 8 mai

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M 0015 concernant des travaux d’isolation par l’extérieur, Boulevard du 8 mai

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M 0014 concernant l’installation de 432 panneaux photovoltaïques sur toiture bâtiment existant en surimposition, 12 Boulevard du 8 mai

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M 0014 concernant l’installation de 432 panneaux photovoltaïques sur toiture bâtiment existant en surimposition, 12 Boulevard du 8 mai

  

• Déclaration préalable n° 071 540 24 M 0013 concernant l’installation d’une clôture, 260 Avenue de Conselve

  Déclaration préalable n° 071 540 24 M 0013 concernant l’installation d’une clôture, 260 Avenue de Conselve

  

• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0020 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques en toiture, 34 Chemin du Ruisseau

  Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0020 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques en toiture, 34 Chemin du Ruisseau

  

• Permis de Construire Modificatif n° 071 540 20 M 0004 M02

  Permis de Construire Modificatif n° 071 540 20 M 0004 M02

  

• Permis de Construire n° 071 540 24 M 0013 concernant la construction d’une extension, 6 Place de la Grande Motte

  Permis de Construire n° 071 540 24 M 0013 concernant la construction d’une extension, 6 Place de la Grande Motte

  

• Permis de Démolir n° 071 540 24 M 0002 concernant la démolition d’une ancienne ferme, 787 Chemin de la Sapinette

  Permis de Démolir n° 071 540 24 M 0002 concernant la démolition d’une ancienne ferme, 787 Chemin de la Sapinette

  

• Déclaration préalable n° 071 540 M 0011 concernant la mise en peinture des façades, 13 Boulevard de la Mouillelongue

  Déclaration préalable n° 071 540 M 0011 concernant la mise en peinture des façades, 13 Boulevard de la Mouillelongue

  

• Déclaration préalable n° 071 540 M 0012 concernant l’installation d’une clôture et d’un portillon, 3 Impasse des violettes

  Déclaration préalable n° 071 540 M 0012 concernant l’installation d’une clôture et d’un portillon, 3 Impasse des violettes

  

• Permis de Démolir n° 071 540 24 M 0001 concernant la démolition des pavillons n° 141, 142, 143, 145, 146 et 243 – 300 Rue du Vilet

  Permis de Démolir n° 071 540 24 M 0001 concernant la démolition des pavillons n° 141, 142, 143, 145, 146 et 243 – 300 Rue du Vilet

  

• Permis de Construire Modificatif n° 071 540 23 M 0008 M01 concernant la mise en place d’une fresque sur l’entrée du bâtiment principal, Avenue des Ferrancins

  Permis de Construire Modificatif n° 071 540 23 M 0008 M01 concernant la mise en place d’une fresque sur l’entrée du bâtiment principal, Avenue des Ferrancins

  

• Permis de Construire n° PC 071 540 23 M0010 concernant la construction d’un entrepôt logistique, ZA Coriolis – Avenue Gaspard Gustave

  Permis de Construire n° PC 071 540 23 M0010 concernant la construction d’un entrepôt logistique, ZA Coriolis – Avenue Gaspard Gustave

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M007

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M007

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0006

  Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0006

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M009

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M009

  

• Permis de Construire n° PC 071 540 24 M0005 concernant la construction d’une annexe, 700 Route des Perraudins

  Permis de Construire n° PC 071 540 24 M0005 concernant la construction d’une annexe, 700 Route des Perraudins

  

• Permis de Construire n° PC 071 540 24 M0002 concernant la construction d’un garage pour poids lourd, Avenue des Ferrancins

  Permis de Construire n° PC 071 540 24 M0002 concernant la construction d’un garage pour poids lourd, Avenue des Ferrancins

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0003 concernant l’installation d’une pergola, 12 Rue des Aubépines

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0003 concernant l’installation d’une pergola, 12 Rue des Aubépines.

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0004 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques sur toiture, 1 Rue des Genêts

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0004 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques sur toiture, 1 Rue des Genêts

  

• Permis de Construire n° 071 540 24 M0003 concernant la construction d’un réservoir de stockage d’eau brute, 26 Impasse du Château d’eau

  Permis de Construire n° 071 540 24 M0003 concernant la construction d’un réservoir de stockage d’eau brute, 26 Impasse du Château d’eau

  

• Permis de Construire modificatif n° 071 540 21 M0006 M03 concernant la non construction d’une piscine, 26 Promenade Paul Auguste Rey

  Permis de Construire modificatif n° 071 540 21 M0006 M03 concernant la non construction d’une piscine, 26 Promenade Paul Auguste Rey

  

• Permis de Construire n° 071 540 23 M0011 concernant la construction d’une maison individuelle avec garage et piscine, 3 Allée Simone Veil

  Permis de Construire n° 071 540 23 M0011 concernant la construction d’une maison individuelle avec garage et piscine, 3 Allée Simone Veil

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0002 concernant une isolation extérieure et le remplacement des volets, 73 bis Promenade P. A. Rey

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0002 concernant une isolation extérieure et le remplacement des volets, 73 bis Promenade P. A. Rey

  

• PC 071 540 23 M0008 pour la modification, rénovation et extension d’un bâtiment existant, construction d’un auvent et pose d’une cuve, Avenue des Ferrancins.

  PC 071 540 23 M0008 pour la modification, rénovation et extension d’un bâtiment existant, construction d’un auvent et pose d’une cuve, Avenue des Ferrancins.

  

• PC n° 071 540 23 M0004 T01 concernant le transfert de permis

  PC n° 071 540 23 M0004 T01 concernant le transfert de permis

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0001 concernant la construction d’une clôture 205 Avenue des Bords du Lac

  Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0001 concernant la construction d’une clôture 205 Avenue des Bords du Lac

  

• retrait de permis de construire 071 540 23 M0003

  retrait de permis de construire 071 540 23 M0003

  

• Permis de construire n° 071 540 20 M0004 T01 concernant le transfert de permis SASU RAVE

  Permis de construire n° 071 540 20 M0004 T01 concernant le transfert de permis SASU RAVE

  

• permis de construire n° 071 540 23 M0006 concernant la construction d’une extension comprenant une centrale à béton et un poste de transformation à TORCY, 950 Avenue des Ferrancins

  permis de construire n° 071 540 23 M0006 concernant la construction d’une extension comprenant une centrale à béton et un poste de transformation à TORCY, 950 Avenue des Ferrancins

  

• Permis de construire n° 071 540 23 M0007 concernant l’extension d’une stabulation et la construction d’un hangar et l’installation de panneaux photovoltaïques à TORCY, Les Bourreliers

  Permis de construire n° 071 540 23 M0007 concernant l’extension d’une stabulation et la construction d’un hangar et l’installation de panneaux photovoltaïques à TORCY, Les Bourreliers

  

• déclaration préalable n° 071 540 23 M0031 concernant la reconstruction d’un mur de clôture 42 Promenade Paul Auguste Rey

  déclaration préalable n° 071 540 23 M0031 concernant la reconstruction d’un mur de clôture 42 Promenade Paul Auguste Rey

  

• Déclaration Préalable n° DP 071 540 23 M0030 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques 931 Route des Perraudins à TORCY

  Déclaration Préalable n° DP 071 540 23 M0030 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques 931 Route des Perraudins à TORCY

  

• déclaration préalable DP 071 540 23 M0032 concernant une modification de façade 381 Bld du 8 mai

  déclaration préalable DP 071 540 23 M0032 concernant une modification de façade 381 Bld du 8 mai

  

• Permis de Construire n° 071 540 23 M0004 concernant la construction d’un bâtiment agricole avec couverture photovoltaïque au lieu-dit les Fauches à TORCY

  Permis de Construire n° 071 540 23 M0004 concernant la construction d’un bâtiment agricole avec couverture photovoltaïque au lieu-dit les Fauches à TORCY

  

• la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0027 concernant le remplacement d’une partie de l’étanchéité de la toiture du supermarché Casino à TORCY, les 20 Arpents.

  la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0027 concernant le remplacement d’une partie de l’étanchéité de la toiture du supermarché Casino à TORCY, les 20 Arpents.

  

• Permis de Construire n° PC 071 540 23 M0005 concernant l’extension et terrasse d’une boulangerie, 28 boulevard des Abattoirs à TORCY

  Permis de Construire n° PC 071 540 23 M0005 concernant l’extension et terrasse d’une boulangerie, 28 boulevard des Abattoirs à TORCY

  

• arrêté d’opposition à la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0029 concernant la démolition et reconstruction des murets de clôture et la réalisation d’une pergola à TORCY, 2 rue des Chalets

  arrêté d’opposition à la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0029 concernant la démolition et reconstruction des murets de clôture et la réalisation d’une pergola à TORCY, 2 rue des Chalets

  

• permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)3

  permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)3

  

• permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)2

  permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)2

  

• permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)1

  permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)1

  

• Arrêté concernant la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0028 pour un abri de jardin, 61 Promenade P.A.Rey

  Arrêté concernant la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0028 pour un abri de jardin, 61 Promenade P.A.Rey

  

• permis de démolir n° PD 071 540 23 M0002 concernant la démolition d’un bâtiment administratif aux aciéries du Breuil.

  permis de démolir n° PD 071 540 23 M0002 concernant la démolition d’un bâtiment administratif aux aciéries du Breuil.

  

• Arrêté de la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0023 concernant un changement de destination, 36 Carrefour du 8 Mai

  Arrêté de la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0023 concernant un changement de destination, 36 Carrefour du 8 Mai

  

• Arrêté concernant le Permis de Construire Modificatif n° 071 540 19M0008 M02 – Zone Coriolis 1 Rue Eugène Herzog

  Arrêté concernant le Permis de Construire Modificatif n° 071 540 19M0008 M02 – Zone Coriolis 1 Rue Eugène Herzog

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0021

  Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0021

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0026 concernant des travaux d’isolation thermique et de ravalement de façades au 165 Avenue des Bords du Lac

  Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0026 concernant des travaux d’isolation thermique et de ravalement de façades au 165 Avenue des Bords du Lac

  

• Certificat d’Urbanisme opérationnel n° 071 540 23 M0017, Rue Evarist Gallois

  Certificat d'Urbanisme opérationnel n° 071 540 23 M0017, Rue Evarist Gallois

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0024 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques sur toiture, 31 rue de Bourbon

  Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0024 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques sur toiture, 31 rue de Bourbon

  

• la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0016 concernant la construction d’un mur de clôture, 454 Route des Perraudins

  la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0016 concernant la construction d’un mur de clôture, 454 Route des Perraudins

  

• Déclaration Préalable n° DP 071 540 23 M0021 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques 115 Résidence du Lac à TORCY

  Déclaration Préalable n° DP 071 540 23 M0021 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques 115 Résidence du Lac à TORCY

  

• Déclaration Préalable n°071 540 23 M0020 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques, 42 rue des Goulottes

  Déclaration Préalable n°071 540 23 M0020 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques, 42 rue des Goulottes

  

• Déclaration Préalable 071 540 23 M0019 concernant l’implantation d’un tracker solaire au Bois Morey

  Déclaration Préalable 071 540 23 M0019 concernant l’implantation d’un tracker solaire au Bois Morey

  

• certificat d’urbanisme opérationnel n° CU 071 540 23M0008 concernant la parcelle AN 74 – la Marquise

  certificat d’urbanisme opérationnel n° CU 071 540 23M0008 concernant la parcelle AN 74 – la Marquise

  

• Déclaration Préalable 071 540 23 M0017 concernant l’isolation thermique et ravalement de façades 15 Boulevard du 8 Mai

  Déclaration Préalable 071 540 23 M0017 concernant l’isolation thermique et ravalement de façades 15 Boulevard du 8 Mai

  

• Déclaration Préalable 071 540 23 M0018 concernant une division en vue de construire Rue Alain Bombard

  Déclaration Préalable 071 540 23 M0018 concernant une division en vue de construire Rue Alain Bombard

  

• PC 071 540 23 M0002 concernant la construction d’un bâtiment sur le site de la déchetterie

  PC 071 540 23 M0002 concernant la construction d’un bâtiment sur le site de la déchetterie

  

• déclaration préalable n° DP 071 540 23 M0015 concernant l’installation d’un panneau photovoltaïque, 165 Avenue des Bords du Lac

  déclaration préalable n° DP 071 540 23 M0015 concernant l’installation d’un panneau photovoltaïque, 165 Avenue des Bords du Lac

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0014 concernant l’installation d’une pergola bioclimatique, 3 Chemin des Bergeronnettes

  Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0014 concernant l’installation d’une pergola bioclimatique, 3 Chemin des Bergeronnettes

  

• Permis de Construire 071 540 23 M0003 concernant la construction d’un bâtiment industriel comprenant des bureaux, Avenue des Ferrancins.

  Permis de Construire 071 540 23 M0003 concernant la construction d’un bâtiment industriel comprenant des bureaux, Avenue des Ferrancins.

  

• Permis de démolir n° PD 071 540 23 M0001 concernant une démolition partielle d’une maison individuelle 76 Promenade Paul Auguste Rey.pdf

  Permis de démolir n° PD 071 540 23 M0001 concernant une démolition partielle d’une maison individuelle 76 Promenade Paul Auguste Rey.pdf

  

• Arrêté de retrait en date du 26/06/2023 concernant le permis n° PC 071 540 23 M0001

  Arrêté de retrait en date du 26/06/2023 concernant le permis n° PC 071 540 23 M0001

  

• AR 2023 197 Retrait permis de construire MAY GOURMANDISES

  AR 2023 197 Retrait permis de construire MAY GOURMANDISES

  

• DP07154023M0013 – Modification de facade

  DP07154023M0013 - Modification de facade

  

• DP07154023M0013 Edification d’une clôture et portail

  DP07154023M0013 Edification d'une clôture et portail

  

• déclaration préalable n° 071 540 23 M0011 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques, 10 rue des Coquelicots

  déclaration préalable n° 071 540 23 M0011 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques, 10 rue des Coquelicots

  

• Déclaration préalable n° 071 540 23 M0010 concernant la construction d’une véranda, 6 rue des Epontots

  Déclaration préalable n° 071 540 23 M0010 concernant la construction d’une véranda, 6 rue des Epontots

  

• Certificat d’Urbanisme n° CU 071 540 23 M0002 concernant les parcelles section C n° 1359, 1361, 1363 et 144 situées à la Guidoche

  Certificat d’Urbanisme n° CU 071 540 23 M0002 concernant les parcelles section C n° 1359, 1361, 1363 et 144 situées à la Guidoche

  

• Déclaration Préalable concernant des travaux de peinture sur des volets, portail et clôture, 38 rue de Bourbon à TORCY

  Déclaration Préalable concernant des travaux de peinture sur des volets, portail et clôture, 38 rue de Bourbon à TORCY

  

• déclaration préalable pour une création de châssis de toit 6 Rue des Trois Rayons

  déclaration préalable pour une création de châssis de toit 6 Rue des Trois Rayons

  

• Arrêté de Déclaration Préalable pour l’installation de panneaux photovoltaïques 12 Rue des Goulottes

  Arrêté de Déclaration Préalable pour l’installation de panneaux photovoltaïques 12 Rue des Goulottes

  

• Déclaration Préalable n° 07154023M0003 concernant la construction d’une piscine 6 Impasse des Bleuets

  Déclaration Préalable n° 07154023M0003 concernant la construction d’une piscine 6 Impasse des Bleuets

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0006 concernant la construction d’un abri 36 Ter Promenade Paul Auguste Rey

  Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0006 concernant la construction d’un abri 36 Ter Promenade Paul Auguste Rey

  

• arrêté pour permis de construire pour la construction d’un kiosque pour snacking 28 Rue des Abattoirs

  arrêté pour permis de construire pour la construction d’un kiosque pour snacking 28 Rue des Abattoirs

  

• Déclaration Préalable concernant l’installation d’une pergola à TORCY – 6 bis rue des Epontots

  Déclaration Préalable concernant l’installation d’une pergola à TORCY – 6 bis rue des Epontots

  

• Arrêté concernant la Déclaration Préalable pour l’installation d’un chauffe-eau solaire 5 Rue des Bruyères

  arrêté concernant la Déclaration Préalable pour l’installation d’un chauffe-eau solaire 5 Rue des Bruyères

  

• Arrêté du DP 071 540 23 M0005

  arrêté du DP 071 540 23 M0005

  

• déclaration préalable n° 07154022M0033 pour une division en vue de construire Impasse Simone Veil à TORCY

  déclaration préalable n° 07154022M0033 pour une division en vue de construire Impasse Simone Veil à TORCY

  

• Arrêté de Permis de Construire concernant l’implantation d’une aire de lavage et d’un réaménagement d’agence de location de voitures Avenue de l’Europe à TORCY

  Arrêté de Permis de Construire concernant l’implantation d’une aire de lavage et d’un réaménagement d’agence de location de voitures Avenue de l’Europe à TORCY

  

• Déclaration Préalable concernant l’installation d’un portail 205 Avenue des Bords du Lac

  Déclaration Préalable concernant l’installation d’un portail 205 Avenue des Bords du Lac

  

• Arrêté de Déclaration Préalable concernant la coupe et abattage d’arbres aux abords de la ligne ferroviaire

  Arrêté de Déclaration Préalable concernant la coupe et abattage d’arbres aux abords de la ligne ferroviaire

  

• Arrêté du Permis de Construire ci-joint concernant l’extension d’une maison d’habitation à TORCY – 495 Route des Perraudins

  Arrêté du Permis de Construire ci-joint concernant l’extension d’une maison d’habitation à TORCY – 495 Route des Perraudins

  

• Arrêté de Permis de Construire n° 071 540 22 M0009 concernant la construction d’une maison individuelle à TORCY – Route des Perraudins

  l’arrêté de Permis de Construire n° 071 540 22 M0009 concernant la construction d’une maison individuelle à TORCY – Route des Perraudins

  

• DP 071 540 22 M0022 concernant l’implantation d’un mât de 30 m Avenue d’Alembert par SAS TOTEM FRANCE

  DP 071 540 22 M0022 concernant l’implantation d’un mât de 30 m Avenue d’Alembert par SAS TOTEM FRANCE

  

• DP 071 540 22 M0035 pour une réfection de toiture 15 rue des Aubépines

  DP 071 540 22 M0035 pour une réfection de toiture 15 rue des Aubépines

  

• Déclaration Préalable 071 540 22 M0030 concernant la pose de panneaux photovoltaïques au 11 Promenade P. A. Rey à TORCY

  Déclaration Préalable 071 540 22 M0030 concernant la pose de panneaux photovoltaïques au 11 Promenade P. A. Rey à TORCY

  

• arrêté de Déclaration Préalable pour l’installation d’une pergola 29 Rue des Tilleuls

  arrêté de Déclaration Préalable pour l’installation d’une pergola 29 Rue des Tilleuls

  

• arrêté du DP 071 540 22 M0029 concernant la pose de panneaux photovoltaïques par la Sté P.I.E.

  arrêté du DP 071 540 22 M0029 concernant la pose de panneaux photovoltaïques par la Sté P.I.E.

  

• déclaration préalable DP 071 540 22 M0028 concernant la pose de panneaux photovoltaïques en toiture

  déclaration préalable DP 071 540 22 M0028 concernant la pose de panneaux photovoltaïques en toiture

  

• DP 071 540 22 M0027 concernant un aménagement de locaux sociaux par la CUCM

  DP 071 540 22 M0027 concernant un aménagement de locaux sociaux par la CUCM

  

• Arrêté de Permis de Construire n° 071 540 22 M0008 concernant la construction d’un tunnel pour abriter du matériel – Centre technique Nord

  Arrêté de Permis de Construire n° 071 540 22 M0008 concernant la construction d'un tunnel pour abriter du matériel - Centre technique Nord

  

• Permis de Construire pour SUEZ R&V CENTRE EST pour un abri de stockage

  Permis de Construire pour SUEZ R&V CENTRE EST pour un abri de stockage

  

• DP 071 540 22 M0026 pour la construction d’une piscine

  DP 071 540 22 M0026 pour la construction d’une piscine

  

• Déclaration Préalable n° 071 540 22 M0025

  Déclaration Préalable n° 071 540 22 M0025

  

• PERMIS DE CONSTRUIRE PC 071 540 22 M0007

  PERMIS DE CONSTRUIRE PC 071 540 22 M0007

  

02- Arrêtés municipaux

• AR2025 148 AR carnaval école Champ Cordet 210325

  AR2025 148 AR carnaval école Champ Cordet 210325

  

• AR2025 147 AR circulation COLAS Av d’Alembert 240325 120j

  AR2025 147 AR circulation COLAS Av d'Alembert 240325 120j

  

• AR2025 146 AR circulation Enduro Carpe 09-14072025

  AR2025 146 AR circulation Enduro Carpe 09-14072025

  

• AR2025 145 AR circulation Enduro Carpe 17-21042025

  AR2025 145 AR circulation Enduro Carpe 17-21042025

  

• AR2024 419 Fermeture géant casino

  AR2024 419 Fermeture géant casino

  

• AR2025 096 Arrêté autorisation NOMBLOT pose benne 06&07032025

  AR2025 096 Arrêté autorisation NOMBLOT pose benne 06&07032025

  

• AR2025 095 Arreté circulation COLAS 180225 5j

  AR2025 095 Arreté circulation COLAS 180225 5j

  

• AR2025 097 Arrêté enlèvement d’un véhicule

  AR2025 097 Arrêté enlèvement d'un véhicule

  

• AR2025 080 Arrêté circulation CFBL Rte Grandes raies 17-21022025

  AR2025 080 Arrêté circulation CFBL Rte Grandes raies 17-21022025

  

• AR2025 079 Arrete circulation SAS PELICHET TP Bd Mouillelongue 270125 5 j

  AR2025 079 Arrete circulation SAS PELICHET TP Bd Mouillelongue 270125 5 j

  

• AR2025 078 Arrete circulation GUINOT TP Ave Ferrancins 270125 10 j

  AR2025 078 Arrete circulation GUINOT TP Ave Ferrancins 270125 10 j

  

• AR2025-076 Arrêté circulation Rue des Genêts 200125 11j

  AR2025-076 Arrêté circulation Rue des Genêts 200125 11j

  

• AR2025 016 Elagage ETS POTHIER 2025

  AR2025 016 Elagage ETS POTHIER 2025

  

• AR2025 015 Autorisation ouvertures dominicales 2025

  AR2025 015 Autorisation ouvertures dominicales 2025

  

• AR2025 014 Rglmt circulation chantiers courants 2025

  AR2025 014 Rglmt circulation chantiers courants 2025

  

• AR2025 013 Rglmtation temp circulation réseau routier communautaire

  AR2025 013 Rglmtation temp circulation réseau routier communautaire

  

• AR2025 012 Rglmtation circulation Rue de l’Etang Leduc

  AR2025 012 Rglmtation circulation Rue de l'Etang Leduc

  

• AR2025 011 AR travaux ARTP Rue Evariste Galois 060125

  AR2025 011 AR travaux ARTP Rue Evariste Galois 060125

  

• AR2024 426 Arrêté circulation GUINOT TP Av Ferrancins 310125 1j

  AR2024 426 Arrêté circulation GUINOT TP Av Ferrancins 310125 1j

  

• AR2024 425 Arrêté circulation ARTP 550 Av Ferrancins 060125 19j

  AR2024 425 Arrêté circulation ARTP 550 Av Ferrancins 060125 19j

  

• AR2024 422 Arrêté circulation ARTP BRT ENEDIS SYDESL 060125 22j

  AR2024 422 Arrêté circulation ARTP BRT ENEDIS SYDESL 060125 22j

  

• AR2024 423 Arrêté circulation GUINOT TP Av Ferrancins 060125 5j

  AR2024 423 Arrêté circulation GUINOT TP Av Ferrancins 060125 5j

  

• AR2024 418 Arrêté circulation GUINOT TP 091224 Rue Mâconnais 15jours

  AR2024 418 Arrêté circulation GUINOT TP 091224 Rue Mâconnais 15jours

  

• AR2024 408 Arrêté circulation marché de Noël 011224 Calèche

  AR2024 408 Arrêté circulation marché de Noël 011224 Calèche

  

• AR2024 407 Arrêté circulation Marché de Noël 011224

  AR2024 407 Arrêté circulation Marché de Noël 011224

  

• AR2024 401 Arrêté circulation interdite PTAC sup 12T chemin Redarnay

  AR2024 401 Arrêté circulation interdite PTAC sup 12T chemin Redarnay

  

• AR2024 406 arrete urgent route barrée route des perraudins

  AR2024 406 arrete urgent route barrée route des perraudins

  

• AR2024 392 Arrêté circulation Amis bords du Lac 181124

  AR2024 392 Arrêté circulation Amis bords du Lac 181124

  

• AR2024 391 arrete circulation GUINOT TP 041124 1 jour rue du Vilet

  AR2024 391 arrete circulation GUINOT TP 041124 1 jour rue du Vilet

  

• AR2024 390 Arrêté circulation GUINOT TP Rue base nautique 251124 3j

  AR2024 390 Arrêté circulation GUINOT TP Rue base nautique 251124 3j

  

• AR2024 385 Arrete circulation CFBL 171024 2 jours

  AR2024 385 Arrete circulation CFBL 171024 2 jours

  

• AR2024 367 arrêté circulation AER SENOZAN 171024 60j

  AR2024 367 arrêté circulation AER SENOZAN 171024 60j

  

• AR2024 366 Arrêté circulation GUINOT TP 141024 30j

  AR2024 366 Arrêté circulation GUINOT TP 141024 30j

  

• AR2024 388 arrete circulation guinot tp 281024 15j rue maconnais

  AR2024 388 arrete circulation guinot tp 281024 15j rue maconnais

  

• AR2024 345 arrete circulation DBTP 170924 7j

  AR2024 345 arrete circulation DBTP 170924 7j

  

• AR2024 334 arrete circulation SBTP ave Ferrancins 090924 5j

  AR2024 334 arrete circulation SBTP ave Ferrancins 090924 5j

  

• AR2024 333 arrete circulation DBTP ave Ferrancins 020924 7j

  AR2024 333 arrete circulation DBTP ave Ferrancins 020924 7j

  

• AR2024 332 arrete circulation SNCTP grange aux champs 020924 12j

  AR2024 332 arrete circulation SNCTP grange aux champs 020924 12j

  

• AR2024 331 arrete circulation ROUGEOT Prom PA Rey 270824 1 jour

  AR2024 331 arrete circulation ROUGEOT Prom PA Rey 270824 1 jour

  

• AR2024 329 arrete autorisation stationnement taxi SOARES

  AR2024 329 arrete autorisation stationnement taxi SOARES

  

• AR2024 322 Arrêté circulation SAS POTAIN 250724

  AR2024 322 Arrêté circulation SAS POTAIN 250724

  

• AR2024 312 arrete occupation domaine public terrasse etalage

  AR2024 312 arrete occupation domaine public terrasse etalage

  

• AR2024 256 Arrete circulation Soirée Swing 190724 base nautique

  AR2024 256 Arrete circulation Soirée Swing 190724 base nautique

  

• AR2024 313 arrete circulation fete cloture Bel Ete 270724

  AR2024 313 arrete circulation fete cloture Bel Ete 270724

  

• AR2024 312 arrete occupation domaine public terrasse etalage

  AR2024 312 arrete occupation domaine public terrasse etalage

  

• AR2024 281 Arrêté circulation S2R service rail et route

  AR2024 281 Arrete circulation S2R service rail et route

  

• AR2024 280 Arrete circulation La Poste Groupe

  AR2024 280 Arrete circulation La Poste Groupe

  

• AR2024 247 Arrêté circulation SAFEGE Bd 8 Mai

  AR2024 247 Arrêté circulation SAFEGE Bd 8 Mai

  

• AR2024 246 Arrêté circulation DBTP PPAR 130524

  AR2024 246 Arrêté circulation DBTP PPAR 130524

  

• AR2024 241 Arrete circulation ARTP 290424 47j

  AR2024 241 Arrete circulation ARTP 290424 47j

  

• AR2024 238 Autorisation construire aménager modifier ERP WURTH

  AR2024 238 Autorisation construire aménager modifier ERP WURTH

  

• AR2024 235 Arrete circulation course cycliste ecuisses 010624

  AR2024 235 Arrete circulation course cycliste ecuisses 010624

  

• AR2024 219 Arrete delegation Officier Etat Civil N Prat

  AR2024 219 Arrete delegation Officier Etat Civil N Prat

  

• AR2024 218 Arrete ciculation MDF Rue aux enfants 240524 14h-21h

  AR2024 218 Arrete ciculation MDF Rue aux enfants 240524 14h-21h

  

• AR2024 217 Arrete de circulation NETPC 080424 14j

  AR2024 217 Arrete de circulation NETPC 080424 14j

  

• AR2024 216 Arrete de circulation CFBL 210324 3 mois

  AR2024 216 Arrete de circulation CFBL 210324 3 mois

  

• AR2024 214 Arrete circulation ST Torcy 200324 7h-14h

  AR2024 214 Arrete circulation ST Torcy 200324 7h-14h

  

• AR2024 213 Arrete circulation Carnaval Ecole CC 220324

  AR2024 213 Arrete circulation Carnaval Ecole CC 220324

  

• AR2024 211 Arrete circulation CUCM 210324 bvd abattoirs

  AR2024 211 Arrete circulation CUCM 210324 bvd abattoirs

  

• AR2024 147 Arrete autorisation ouverture ERP Autodistribution

  AR2024 147 Arrete autorisation ouverture ERP Autodistribution

  

• AR2024 146 Arrete autorisation tvx ERP Autodistribution Jullien

  AR2024 146 Arrete autorisation tvx ERP Autodistribution Jullien

  

• AR2024 145 Arrete circulation EUROVIA 180324 3 mois

  AR2024 145 Arrete circulation EUROVIA 180324 3 mois

  

• AR2024 135 Arrete circulation mr VITALE 180324 1 jour rue epontots

  AR2024 135 Arrete circulation mr VITALE 180324 1 jour rue epontots

  

• AR2024 117 Arrete circulation centralité zone 30.pdf

  AR2024 117 Arrete circulation centralité zone 30.pdf

  

• AR2024 047 Arrete circulation Carpe Brogelienne 10-14 0724.pdf

  AR2024 047 Arrete circulation Carpe Brogelienne 10-14 0724.pdf

  

• AR2024 039 Arrete circulation CUCM 2024.pdf

  AR2024 039 Arrete circulation CUCM 2024.pdf

  

• AR2024 040 Arrete circulation travaux AXECOM Année 2024

  AR2024 040 Arrete circulation travaux AXECOM Année 2024

  

• AR2024 011 Arrete Sves Techniques 2024

  AR2024 011 Arrete Sves Techniques 2024

  

• AR2024 010 Arrete circulation DUBAND TP 080124 1 jour

  AR2024 010 Arrete circulation DUBAND TP 080124 1 jour

  

• AR2024 009 Arrete circulation Mr VITALE rue Epontots

  AR2024 009 Arrete circulation Mr VITALE rue Epontots

  

• AR2024 008 Arrete circulation Allée de la Bourbince

  AR2024 008 Arrete circulation Allée de la Bourbince

  

• AR2024 007 Arrete circulation POTHIER ELAGAGE 2024

  AR2024 007 Arrete circulation POTHIER ELAGAGE 2024

  

• AR2024 006 Arrete ouverture dominicale 2024

  AR2024 006 Arrete ouverture dominicale 2024

  

• AR 2023 295 arrete autorisation tvx supermarche casino

  AR 2023 295 arrete autorisation tvx supermarche casino

  

• AR 2023 292 Arrêté de stationnement Taxi UNGAUER Franckpdf

  AR 2023 292 Arrêté de stationnement Taxi UNGAUER Franckpdf

  

• AR 2023 287 – Marché de Noël 2023 – Calèche

  AR 2023 287 - Marché de Noël 2023 - Calèche

  

• AR-2023-286-Marche-de-Noel-2023

  AR-2023-286-Marche-de-Noel-2023

  

• AR 2023 285 – Arrêté de circulation SERPOLLET 1jour

  AR 2023 285 - Arrêté de circulation SERPOLLET 1jour

  

• AR 2023 281 – Arrête Circulation GUINOT TP

  AR 2023 281 - Arrête Circulation GUINOT TP

  

• AR2023 280 – Arrêté Circulation Route barrée Secteur Vieux Saule.pdf

  AR2023 280 - Arrêté Circulation Route barrée Secteur Vieux Saule.pdf

  

• AR 2023 274 Arrete circulation marche theme halloween 271023

  AR 2023 274 Arrete circulation marche theme halloween 271023

  

• AR 2023 279 Aménagement Boulevard du 8 mai 1945 – Renforcement

  AR 2023 279 Aménagement Boulevard du 8 mai 1945 - Renforcement

  

• AR 2023 231 Arreté circulation Concours Peche 20 et 21 0923

  AR 2023 231 Arreté circulation Concours Peche 20 et 21 0923

  

• AR 2023 232 interdiction de rassemblement.pdf

  AR 2023 232 interdiction de rassemblement.pdf

  

• AR 2023 227 ouverture ERP MAM 010923

  AR 2023 227 ouverture ERP MAM 010923

  

• AR 2023 222 Arrêté interdiction de baignade

  AR 2023 222 Arrêté interdiction de baignade

  

• AR 2023 212 Arrete circulation COLAS 040923 60 jours

  AR 2023 212 Arrete circulation COLAS 040923 60 jours

  

• AR 2023 203 arrete fermeture batiments communaux 0307 au 0907

  AR 2023 203 arrete fermeture batiments communaux 0307 au 0907

  

• AR 2023 181 Stationnement interdit Bd 8 Mai caméra 22

  AR 2023 181 Stationnement interdit Bd 8 Mai caméra 22

  

• AR 2023 177 Arrêté circulation carpe brogélienne 12-160723

  AR 2023 177 Arrêté circulation carpe brogélienne 12-160723

  

• DE2023 016 Contrat prêt relais auprès du Crédit Mutuel

  DE2023 016 Contrat prêt relais auprès du Crédit Mutuel

  

• AR 2023 172 Autorisation construire aménager modifer ERP ZEEMAN

  AR 2023 172 Autorisation construire aménager modifer ERP ZEEMAN

  

• AR2023 166 Arrêté circulaton Triathlon Pilon 040623 Sécurisation voirie

  AR2023 166 Arrêté circulaton Triathlon Pilon 040623 Sécurisation voirie

  

• AR2023 165 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 Epreuve cycliste

  AR2023 165 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 Epreuve cycliste

  

• AR2023 164 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 course à pied

  AR2023 164 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 course à pied

  

• AR2023 163 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 Base de vie

  AR2023 163 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 Base de vie

  

• AR2023 155 Arrêté marché hebdomadaire

  AR2023 155 Arrêté marché hebdomadaire

  

• AR2023 154 Arrêté circulation BFCL Citeos

  AR2023 154 Arrêté circulation BFCL Citeos

  

• AR2023 153 Arrêté circulation CUCM

  AR2023 153 Arrêté circulation CUCM

  

• AR2023 152 Arrêté circulation SBTP Bourgogne 050523 73j

  AR2023 152 Arrêté circulation SBTP Bourgogne 050523 73j

  

• AR2023 151 Arrêté circulation SPIE City networks 240423 90 jours

  AR2023 151 Arrêté circulation SPIE City networks 240423 90 jours

  

• AR 2023 119 Arrêté circulation STTP 270323

  AR 2023 119 Arrêté circulation STTP 270323

  

• AR 2023 118 Arrêté circulation carnaval Champ Cordet 240323

  AR 2023 118 Arrêté circulation carnaval Champ Cordet 240323

  

• AR 2023 117 Arrêté circulation SNTPAM 270323

  AR 2023 117 Arrêté circulation SNTPAM 270323

  

• AR 2023 105 arrete circulation SONORAC 060323 2 mois

  AR 2023 105 arrete circulation SONORAC 060323 2 mois

  

• AR 2023 030 arrete eurocoms technologies

  AR 2023 030 arrete eurocoms technologies

  

• AR 2023 031 arrete déménageurs bretons

  AR 2023 031 arrete déménageurs bretons

  

• AR 2023-017 arrete circulation ARTP 010223 17j

  AR 2023-017 arrete circulation ARTP 010223 17j

  

• AR 2023-016 arrete circulation CUCM Elagage ave bourg

  AR 2023-016 arrete circulation CUCM Elagage ave bourg

  

• AR 2023 015 arreté circulation 2023 pothier elagage

  AR 2023 015 arreté circulation 2023 pothier elagage

  

• AR 2023 014 arrete circulation 2023 Services Techniques

  AR 2023 014 arrete circulation 2023 Services Techniques

  

• AR 2023 013 arrete circulation 2023 CUCM

  AR 2023 013 arrete circulation 2023 CUCM

  

• AR 2022-018 arrete circulation Sté Charolaise 110123 160323

  AR 2022-018 arrete circulation Sté Charolaise 110123 160323

  

• AR2022-358 arrete interdiction rassemblement

  AR2022-358 arrete interdiction rassemblement

  

• AR2022-355 – Arrêté travaux circulation SNCTP

  AR2022-355 - Arrêté travaux circulation SNCTP

  

• AR2022-350 – Arrêté circulation travaux SNTPAM

  AR2022-350 - Arrêté circulation travaux SNTPAM

  

• AR2022-349 – Arrêté circulation travaux EIFFAGE

  AR2022-349 - Arrêté circulation travaux EIFFAGE

  

• AR2022-347 – Arrêté circulation travaux GUINOT

  AR2022-347 - Arrêté circulation travaux GUINOT

  

• AR2022 –346 – Arrêté SNCF 21.09.22

  AR2022 --346 - Arrêté SNCF 21.09.22

  

• AR2022 –332 – Arrêté concours peche Perche Torcy Neuf 22 sept 22

  AR2022 --332 - Arrêté concours peche Perche Torcy Neuf 22 sept 22

  

• AR2022 –331 – Arrêté Levée interdiction baignade

  AR2022 --331 - Arrêté Levée interdiction baignade

  

• AR 2022–348 – Arrete circulation inauguration Boulevard du 8 mai 1945

  AR 2022--348 - Arrete circulation inauguration Boulevard du 8 mai 1945

  

• AR 2022–340 – Arrêté circulation interdite rue de l’Eglise

  AR 2022--340 - Arrêté circulation interdite rue de l'Eglise

  

• AR 2022–339 – Arrêté procédure péril – procédure d’urgence 56 rue de l’Eglise

  AR 2022--339 - Arrêté procédure péril - procédure d'urgence 56 rue de l'Eglise

  

• AR 2022–337 – Arrêté circulation Brocante 250922

  AR 2022--337 - Arrêté circulation Brocante 250922

  

• AR 2022–333 – Arrêté travaux circulation GUINOT 080922 pour 10 jours

  AR 2022--333 - Arrêté travaux circulation GUINOT 080922 pour 10 jours

  

• AR 2022–322 – Arreté circulation tvx BOUHET 2908 60jours

  AR 2022--322 - Arreté circulation tvx BOUHET 2908 60jours

  

• AR 2022–321 – Arreté circulation tvx ARTP 2208 23jours

  AR 2022--321 - Arreté circulation tvx ARTP 2208 23jours

  

• AR 2022–320 – Arreté circulation tvx ABSRX 2208 3009

  AR 2022--320 - Arreté circulation tvx ABSRX 2208 3009

  

• AR 2022–316 – Arrete circulation – Concours peche 060822

  AR 2022--316 - Arrete circulation - Concours peche 060822

  

• AR 2022–314 – Autorisation tvx ERP Cabinet Médical

  AR 2022--314 - Autorisation tvx ERP Cabinet Médical

  

• AR 2022–313 – Arrete tvx SNCTP Macon 290822

  AR 2022--313 - Arrete tvx SNCTP Macon 290822

  

• AR 2022–312 Arrete circulation Bois Morey Westfalen 19 tonnes

  AR 2022--312 Arrete circulation Bois Morey Westfalen 19 tonnes

  

• AR 2022–305 – Fermeture temporaire aire gens du voyage

  AR 2022--305 - Fermeture temporaire aire gens du voyage

  

03- Décisions

• DE2024 049 Analyse pratiques pro pole PE convent° SANTO nov dec 24

  DE2024 049 Analyse pratiques pro pole PE convent° SANTO nov dec 24

  

• DE2024 046 Avenant 1 convention financement MILDECA

  DE2024 046 Avenant 1 convention financement MILDECA

  

• D2024 050 Convent° serv rmplcmt sec gx mairie, dgs, pers admin cnx

  D2024 050 Convent° serv rmplcmt sec gx mairie, dgs, pers admin cnx

  

• DE2024 048 Gala séniors 2024 montants participation

  DE2024 048 Gala séniors 2024 montants participation

  

• DE2024 047 Convention CD2000 nov dec 24

  DE2024 047 Convention CD2000 nov dec 24

  

• DE2024 043SS Bibliothèque renouvellement contrat DECALOG

  DE2024 043SS Bibliothèque renouvellement contrat DECALOG

  

• DE2024 042 Support com – ct démarchage pub & impression IGR

  DE2024 042 Support com - ct démarchage pub & impression IGR

  

• DE2024 041 Décision Virement credit BP2024

  DE2024 041 Décision Virement credit BP2024

  

• DE2024 040 Analyses pratiques pro petite enfance

  DE2024 040 Analyses pratiques pro petite enfance

  

• DE2024 039 Convention mise à dispo éducateur course orientation CD2000

  DE2024 039 Convention mise à dispo éducateur course orientation CD2000

  

• DE2024 038 Convention paiement inscription DCL AMU

  DE2024 038 Convention paiement inscription DCL AMU

  

• DE2024 028 Rénovation énergétique logement La Poste

  DE2024 028 Rénovation énergétique logement La Poste

  

• DE2024 025 Machine a affranchir contrat de location entretien

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• DE2024 023 Migration logiciel E PAIE vers BL RH

  DE2024 023 Migration logiciel E PAIE vers BL RH

  

• DE2024 018 Reconduction contrats de suivi avec Berger Levrault

  DE2024 018 Reconduction contrats de suivi avec Berger Levrault

  

• DE2024 009 Adhésion contrat service BL Collectivité

  DE2024 009 Adhésion contrat service BL Collectivité

  

• DE2024 007 Avenant 2 marché videoprotection

  DE2024 007 Avenant 2 marché videoprotection

  

• DE2024 036 contrat location avec Mme Nadia KADI

  DE2024 036 contrat location avec Mme Nadia KADI

  

• DE2024 035 contrat barrières bords du lac

  DE2024 035 contrat barrières bords du lac

  

• DE2024 034 convention partenariat B Rousson 0924 0625

  DE2024 034 convention partenariat B Rousson 0924 0625

  

• DE2024 037 Mission relevés & plan topographiques aménagement bords du lac

  DE2024 037 Mission relevés & plan topographiques aménagement bords du lac

  

• DE2024 033 Marché 2024MAPA540001 Choix fournisseur

  DE2024 033 Marché 2024MAPA540001 Choix fournisseur

  

• DE2024 032 Terminal paiement guichet unique prorogation contrat

  DE2024 032 Terminal paiement guichet unique prorogation contrat

  

• DE2024 031 Virement de crédits 1 budget annexe cabinet médical 2024

  DE2024 031 Virement de crédits 1 budget annexe cabinet médical 2024

  

• DE2024 030 avenant 5 DALKIA prolongation 12 mois

  DE2024 030 avenant 5 DALKIA prolongation 12 mois

  

• DE2024 029 creation regie avance services ville Torcy

  DE2024 029 creation regie avance services ville Torcy

  

• DE2024 027 Révision annuelle loyer agence postale

  DE2024 027 Révision annuelle loyer agence postale

  

• DE2024 026 Aménagements abords du lac

  DE2024 026 Aménagements abords du lac

  

• DE2024 024 Avenant 1 marché carburant

  DE2024 024 Avenant 1 marché carburant

  

• DE2024 022 Révision parc autolaveuses contrat de service NILFISK

  DE2024 022 Révision parc autolaveuses contrat de service NILFISK

  

• DE2024 021 Reconduction ligne trésorerie 2024

  DE2024 021 Reconduction ligne trésorerie 2024

  

• DE2024 020 Vidéoprotection urbaine contrat de maintenance 2024 EIFFAGE

  DE2024 020 Vidéoprotection urbaine contrat de maintenance 2024 EIFFAGE

  

• DE2024 019 Convention 2023 CFPPA avec le Dépt

  DE2024 019 Convention 2023 CFPPA avec le Dépt

  

• DE2024 017 Veille foncière VIGIFONCIER

  DE2024 017 Veille foncière VIGIFONCIER

  

• DE2024 016 Refonte site internet de la commune

  DE2024 016 Refonte site internet de la commune

  

• DE2024 015 Convention mise à dispo liens fibre optique Creusot Torcy

  DE2024 015 Convention mise à dispo liens fibre optique Creusot Torcy

  

• DE2024 014 Convention Mise à dispo Educateur sportif tps scolaire – CD2000

  DE2024 014 Convention Mise à dispo Educateur sportif tps scolaire - CD2000

  

• DE2024 013 Parc Photocopieurs Collectivité – Contrat Achat et Maintenance WALPI

  DE2024 013 Parc Photocopieurs Collectivité - Contrat Achat et Maintenance WALPI

  

• DE2024 012 Traitement Dechets – SUEZ – Tarification 2024

  DE2024 012 Traitement Dechets - SUEZ - Tarification 2024

  

• DE2024 011 Convention analyse pratiques MPE convention Mr SANTO

  DE2024 011 Convention analyse pratiques MPE convention Mr SANTO

  

• DE2024 010 Convention Mme LETANG Escouade Bleue

  DE2024 010 Convention Mme LETANG Escouade Bleue

  

• DE2024 008 Convention Ludotheque St Marcel

  DE2024 008 Convention Ludotheque St Marcel

  

• DE2024 006 Convention Honoraire Andrieu CUCM

  DE2024 006 Convention Honoraire Andrieu CUCM

  

• DE2024 005 Avenant 1 Marché copieurs SIGEC

  DE2024 005 Avenant 1 Marché copieurs SIGEC

  

• DE2024 004 renouv Contrat Maintenance ADIC recensement

  DE2024 004 renouv Contrat Maintenance ADIC recensement

  

• DE2024 003 Convention Mise a dispo logiciel KANLAB

  DE2024 003 Convention Mise a dispo logiciel KANLAB

  

• DE2024 002 Renouvellement archivage Zeendoc

  DE2024 002 Renouvellement archivage Zeendoc

  

• DE2024 001 Avenant 1 Contrat CNP

  DE2024 001 Avenant 1 Contrat CNP

  

• DE2023 034 Cabinet Medical bail pro Mme PEREIRA

  DE2023 034 Cabinet Medical bail pro Mme PEREIRA

  

• DE2023 033 Cabinet Medical bail pro Mr Pelletier

  DE2023 033 Cabinet Medical bail pro Mr Pelletier

  

• DE2023 032 Cabinet Medical bail pro Mme Letang

  DE2023 032 Cabinet Medical bail pro Mme Letang

  

• DE2023 029 Cabinet Medical bail pro Mme Chavaroche

  DE2023 029 Cabinet Medical bail pro Mme Chavaroche

  

• DE2023 028 Contrat installation barrières selectives – Lac

  DE2023 028 Contrat installation barrières selectives - Lac

  

• DE2023 025 matériel télephonie fixe

  DE2023 025 matériel télephonie fixe

  

• DE2023 024 service internet voix

  DE2023 024 service internet voix

  

• DE2023 031 Convention de financement MILDECA

  DE2023 031 Convention de financement MILDECA

  

• DE2023 027 Avenant Téléphonie mobile Lot 2

  DE2023 027 Avenant Téléphonie mobile Lot 2

  

• DE2023 026 Contrat de mise à disposition Ass MAM

  DE2023 026 Contrat de mise à disposition Ass MAM

  

• DE2023 022 Augmentation Ligne Trésorerie Credit Mutuel

  DE2023 022 Augmentation Ligne Trésorerie Credit Mutuel

  

• DE2023 009 Modification régie recettes guichet unique

  DE2023 009 Modification régie recettes guichet unique

  

• DE2023 008 Marché vidéoprotection rectification avenant 1

  DE2023 008 Marché vidéoprotection rectification avenant 1

  

• DE2023 007 Convention de partenariat Arc en Scène

  DE2023 007 Convention de partenariat Arc en Scène

  

• DE2023 006 Analyse pratiques professionnelles pole petite enfance

  DE2023 006 Analyse pratiques professionnelles pole petite enfance

  

• DE2023 005 Escouade Bleue convention partenariat psychologue

  DE2023 005 Escouade Bleue convention partenariat psychologue

  

• DE2023 003 Clôture régie de recettes bibliothèque

  DE2023 003 Clôture régie de recettes bibliothèque

  

• DE2023 002 Gestion dette & prospective financière

  DE2023 002 Gestion dette & prospective financière

  

• DE2023 001 Classement fonds archives communal

  DE2023 001 Classement fonds archives communal

  

• DE2023 020 acquisition logiciel gestion fisca locale.pdf

  DE2023 020 acquisition logiciel gestion fisca locale.pdf

  

• DE2023 019 conv accomp fisc loc ecofinance.pdf

  DE2023 019 conv accomp fisc loc ecofinance.pdf

  

• DE2023 021 convention B Dousson.pdf

  DE2023 021 convention B Dousson.pdf

  

• DE2023 018 Révision annuelle loyer agence postale

  DE2023 018 Révision annuelle loyer agence postale

  

• DE2023 014 Conseil citoyens Convention formation Accolades

  DE2023 014 Conseil citoyens Convention formation Accolades

  

• DE2023 013 Convention Formation MPFPT

  DE2023 013 Convention Formation MPFPT

  

• DE2023 012 Création régie de recettes MDF

  DE2023 012 Création régie de recettes MDF

  

• DE2023 011 Création régie d’avance accueils de loisirs

  DE2023 011 Création régie d'avance accueils de loisirs

  

• D2023 017 Convention adhésion MPO CDG71

  D2023 017 Convention adhésion MPO CDG71

  

• DE2023 001 Classement fonds archives communal

  DE2023 001 Classement fonds archives communal

  

• DE2023 002 Gestion dette & prospective financière

  DE2023 002 Gestion dette & prospective financière

  

• DE2023 003 Clôture régie de recettes bibliothèque

  DE2023 003 Clôture régie de recettes bibliothèque

  

• DE2023 004 Reconduction ligne de trésorerie 2023

  DE2023 004 Reconduction ligne de trésorerie 2023

  

• DE2023 005 Escouade Bleue convention partenariat psychologue

  DE2023 005 Escouade Bleue convention partenariat psychologue

  

• DE2023 006 Analyse pratiques professionnelles pole petite enfance

  DE2023 006 Analyse pratiques professionnelles pole petite enfance

  

• DE2023 007 Convention de partenariat Arc en Scène

  DE2023 007 Convention de partenariat Arc en Scène

  

• DE2023 009 Modification régie recettes guichet unique

  DE2023 009 Modification régie recettes guichet unique

  

• DE2023 010 Analyse pratiques professionnelles LAEP

  DE2023 010 Analyse pratiques professionnelles LAEP

  

• DE2022-015 – SYDESL – Entretien préventif 2022

  DE2022-015 - SYDESL - Entretien préventif 2022

  

• DE2022-013 – Réhabilitation et extension du cabinet médical

  DE2022-013 - Réhabilitation et extension du cabinet médical

  

• DE2022-012 – SEIC IMPRIMERIE

  DE2022-012 - SEIC IMPRIMERIE

  

• DE_2022_009 – Cabinet médical Mission SPS

  DE_2022_009 - Cabinet médical Mission SPS

  

• DE 2022-011 – CNP

  DE 2022-011 - CNP

  

04- Délibérations

• D2025 010 Décisions du maire

  D2025 010 Décisions du maire

  

• D2025 011 Adoption Compte de Gestion 2024 BP

  D2025 011 Adoption Compte de Gestion 2024 BP

  

• D2025 012 Adoption Compte de Gestion 2024 BA Cabinet Médical

  D2025 012 Adoption Compte de Gestion 2024 BA Cabinet Médical

  

• D2025 013 Adoption Compte de Gestion 2024 BA Habitat

  D2025 013 Adoption Compte de Gestion 2024 BA Habitat

  

• D2025 014 Compte Administratif 2024 Budget Principal

  D2025 014 Compte Administratif 2024 Budget Principal

  

• D2025 015 Compte Administratif 2024 Budget Annexe Cabinet Medical

  D2025 015 Compte Administratif 2024 Budget Annexe Cabinet Medical

  

• D2025 016 Compte Administratif 2024 Budget Annexe Habitat et Ren

  D2025 016 Compte Administratif 2024 Budget Annexe Habitat et Ren

  

• D2025 017 NOB 2025

  D2025 017 NOB 2025

  

• D2025 018 AAP Aides Invest CAF 71 MPE

  D2025 018 AAP Aides Invest CAF 71 MPE

  

• D2025 019 Actualisation RIFSSEP

  D2025 019 Actualisation RIFSSEP

  

• D2025 009 Desherbage bibliotheque

  D2025 009 Desherbage bibliotheque

  

• D2025 008 Désignation représentant collège épontots

  D2025 008 Désignation représentant collège épontots

  

• D2025 007 Engagement Quartiers 2030 – ATFPB

  D2025 007 Engagement Quartiers 2030 - ATFPB

  

• D2025 006 Constitution Jury Concours MO pole scolaire unique

  D2025 006 Constitution Jury Concours MO pole scolaire unique

  

• D2025 005 Lancement MP Maistrise Oeuvre Pole scolaire Champ Cordet

  D2025 005 Lancement MP Maistrise Oeuvre Pole scolaire Champ Cordet

  

• D2025 004 Mandat CGD71 contrat assurance risques statutaires

  D2025 004 Mandat CGD71 contrat assurance risques statutaires

  

• D2025 003 Subvention COS 2025

  D2025 003 Subvention COS 2025

  

• D2025 002 Aide Mayotte

  D2025 002 Aide Mayotte

  

• D2025 001 Compte rendu décisions du Maire

  D2025 001 Compte rendu décisions du Maire

  

• D2024 089 DM1 BA Cabinet Medical 2024

  D2024 089 DM1 BA Cabinet Medical 2024

  

• D2024 085 bilan 2024 acquisitions cessions

  D2024 085 bilan 2024 acquisitions cessions

  

• D2024 086 ouvertures dominicales 2025

  D2024 086 ouvertures dominicales 2025

  

• D2024 087 Tableau Tarifs communaux 01012025

  D2024 087 Tableau Tarifs communaux 01012025

  

• D2024 087 Tarifs communaux 2025

  D2024 087 Tarifs communaux 2025

  

• D2024 088 DM2 BP2024

  D2024 088 DM2 BP2024

  

• D2024 090 inscription avances crédits invest avt vote BP25

  D2024 090 inscription avances crédits invest avt vote BP25

  

• D2024 091 contributions 2024

  D2024 091 contributions 2024

  

• D2024 092 RSU2023

  D2024 092 RSU2023

  

• D2024 093 modification tableau effectifs

  D2024 093 modification tableau effectifs

  

• D2024 094 recensement 2025 rémunération agents recenseurs

  D2024 094 recensement 2025 rémunération agents recenseurs

  

• D2024 095 ISFE Filière police

  D2024 095 ISFE Filière police

  

• D2024 096 participation frais scolarité

  D2024 096 participation frais scolarité

  

• D2024 097 rapport 2023 contrat ville creusot montceau

  D2024 097 rapport 2023 contrat ville creusot montceau

  

• D2024 098 dêpots sauvages instauration amende administrative

  D2024 098 dêpots sauvages instauration amende administrative

  

• D2024 099 AAP Département 2025

  D2024 099 AAP Département 2025

  

• D2024 100 rapport 2023 sydesl

  D2024 100 rapport 2023 sydesl

  

• D2024 065 Vente emprise communale à particulier

  D2024 065 Vente emprise communale à particulier

  

• D2024 068 Vente emprise parcelle communale particulier

  D2024 068 Vente emprise parcelle communale particulier

  

• D2024 067 MAJ acte vte parcelle C1063 Servitude passage éteinte

  D2024 067 MAJ acte vte parcelle C1063 Servitude passage éteinte

  

• D2024 066 Fermeture définitive passage à niveau piétons 85

  D2024 066 Fermeture définitive passage à niveau piétons 85

  

• D2024 064 convention partenariat fnmnt chargés coopération CTG

  D2024 064 convention partenariat fnmnt chargés coopération CTG

  

• D2024 063 reglement intérieur FPH

  D2024 063 reglement intérieur FPH

  

• D2024 062 PEDT 2024-2027

  D2024 062 PEDT 2024-2027

  

• D2024 061 contribut° cnes résdce usagers frais fctionmt petite enfance

  D2024 061 contribut° cnes résdce usagers frais fctionmt petite enfance

  

• D2024 060 reglement du pole Petite Enfance

  D2024 060 reglement du pole Petite Enfance

  

• D2024 059 Participation financiere frais scolarité 20232024

  D2024 059 Participation financiere frais scolarité 20232024

  

• D2024 058 MAJ tarifs communaux 2024

  D2024 058 MAJ tarifs communaux 2024

  

• D2024 057 Reversement excédent fonctionnement budget CCAS à commune

  D2024 057 Reversement excédent fonctionnement budget CCAS à commune

  

• D2024 056 Durée amortissement des immobilisations

  D2024 056 Durée amortissement des immobilisations

  

• D2024 055 Admission en non valeur suite effacement dettes

  D2024 055 Admission en non valeur suite effacement dettes

  

• D2024 054 Rémunération vacation chantiers jeunes

  D2024 054 Rémunération vacation chantiers jeunes

  

• D2024 053 Liste emplois et conditions occupation logements de fonctions

  D2024 053 Liste emplois et conditions occupation logements de fonctions

  

• D2024 052 Recours contrat alternance chargé développement culturel

  D2024 052 Recours contrat alternance chargé développement culturel

  

• D2024 051 Modification tableau des effectifs communaux

  D2024 051 Modification tableau des effectifs communaux

  

• D2024 050 Convent° service rplcmt sec mairie, DGS, pers admin cnx

  D2024 050 Convent° service rplcmt sec mairie, DGS, pers admin cnx

  

• D2024 049 MAJ plan d’adressage

  D2024 049 MAJ plan d'adressage

  

• D2024 048 Avis demande institution SUP SUEZ RV CENTRE EST

  D2024 048 Avis demande institution SUP SUEZ RV CENTRE EST

  

• D2024-047-tarifs-services-familles-reglement-ALAE-010924

  D2024-047-tarifs-services-familles-reglement-ALAE-010924

  

• D2024 046 convention VACAF71

  D2024 046 convention VACAF71

  

• D2024 045 Annexe Contrat Engagements Quartiers 2030_24.04.24

  D2024 045 Annexe Contrat Engagements Quartiers 2030_24.04.24

  

• D2024-045-contrat-engagements-Quartiers-2030

  D2024-045-contrat-engagements-Quartiers-2030

  

• D2024 044 bilan aap qpv 2024

  D2024 044 bilan aap qpv 2024

  

• D2024 043 modification du regime indemnitaire

  D2024 043 modification du regime indemnitaire

  

• D2024 042 recours contrats apprentissage

  D2024 042 recours contrats apprentissage

  

• D2024 041 remuneration enseignants vacances apprenantes

  D2024 041 remuneration enseignants vacances apprenantes

  

• D2024 040 recours emplois saisonniers

  D2024 040 recours emplois saisonniers

  

• D2024 039 modification tableau effectifs

  D2024 039 modification tableau effectifs

  

• D2024 038 renouvellement contributions 2024

  D2024 038 renouvellement contributions 2024

  

• D2024 037 admission en non valeur

  D2024 037 admission en non valeur

  

• D2024 036 convention gestion en flux OPAC71

  D2024 036 convention gestion en flux OPAC71

  

• D2024 035 Vote subvention comité de jumelage 2024

  D2024 035 Vote subvention comité de jumelage 2024

  

• D2024 034 Convention gpmt de commandes loc matériels CUCM

  D2024 034 Convention gpmt de commandes loc matériels CUCM

  

• D2024 033 Convention gpmt commandes encadrement APS CUCM

  D2024 033 Convention gpmt commandes encadrement APS CUCM

  

• D2024 032 Vote subventions aux associations sportives et autres

  D2024 032 Vote subventions aux associations sportives et autres

  

• D2024 031 Examen et vote du budget annexe cabinet médical 2024

  D2024 031 Examen et vote du budget annexe cabinet médical 2024

  

• D2024 029 Examen et vote du budget principal 2024

  D2024 029 Examen et vote du budget principal 2024

  

• D2024 030 Examen et vote du budget annexe habitat 2024

  D2024 030 Examen et vote du budget annexe habitat 2024

  

• D2024 028 Fixation taux d’imposition fiscalité directe 2024

  D2024 028 Fixation taux d'imposition fiscalité directe 2024

  

• D2024 027 Affectation des résultats 2023 budget annexe habitat

  D2024 027 Affectation des résultats 2023 budget annexe habitat

  

• D2024 026 Affectation des résultats 2023 budget annexe cabinet médical

  D2024 026 Affectation des résultats 2023 budget annexe cabinet médical

  

• D2024 025 Affectation des résultats 2023 budget principal

  D2024 025 Affectation des résultats 2023 budget principal

  

• D2024 024 Renouvellement contributions 2023 et 2024

  D2024 024 Renouvellement contributions 2023 et 2024

  

• D2024 023 Voeu pour le maintien d’une classe école Casanova Saint-Vallier

  D2024 023 Voeu pour le maintien d'une classe école Casanova Saint-Vallier

  

• D2024 018 demande subvention DSIL 2024

  D2024 018 demande subvention DSIL 2024

  

• D2024 022 Désherbage bibliotheque

  D2024 022 Désherbage bibliotheque

  

• D2024 021 Complément subventions 2023

  D2024 021 Complément subventions 2023

  

• D2024 020 Résolution lieu sûr pour les femmes

  D2024 020 Résolution lieu sûr pour les femmes

  

• D2024 019 Participation FSL 2024

  D2024 019 Participation FSL 2024

  

• D2024 017 Subvention COS 2024

  D2024 017 Subvention COS 2024

  

• D2024 016 CDG71 Convention Couverture Risques Prévoyance

  D2024 016 CDG71 Convention Couverture Risques Prévoyance

  

• D2024 015 CDG71 Convention Couverture Risques Santé

  D2024 015 CDG71 Convention Couverture Risques Santé

  

• D2024 014 Modification tableau des effectifs

  D2024 014 Modification tableau des effectifs

  

• D2024 013 NOB 2024

  D2024 013 NOB 2024

  

• D2024 012 Adoption CA Budget Annexe Habitat 2023

  D2024 012 Adoption CA Budget Annexe Habitat 2023

  

• D2024 011 Adoption CA Budget Annexe Cabinet Medical 2023

  D2024 011 Adoption CA Budget Annexe Cabinet Medical 2023

  

• D2024 010 Adoption CA Budget principal 2023

  D2024 010 Adoption CA Budget principal 2023

  

• D2024 009 Compte Gestion 2023 Budget Annexe Habitat

  D2024 009 Compte Gestion 2023 Budget Annexe Habitat

  

• D2024 008 Compte Gestion 2023 Budget Annexe Cabinet Médical

  D2024 008 Compte Gestion 2023 Budget Annexe Cabinet Médical

  

• D2024 007 Compte Gestion 2023 Budget Principal

  D2024 007 Compte Gestion 2023 Budget Principal

  

• D2024 006 Adhésion Groupement Achats SYDESL

  D2024 006 Adhésion Groupement Achats SYDESL

  

• D2024 004 Renouvellement OTS

  D2024 004 Renouvellement OTS

  

• D2024 003 TFPB Avenant n7

  D2024 003 TFPB Avenant n7

  

• D2024 002 Admission creances eteintes

  D2024 002 Admission creances eteintes

  

• D2024 001 Rapport d’activités CUCM 2022

  D2024 001 Rapport d'activités CUCM 2022

  

• D2024 005 Identification ZAEnR

  D2024 005 Identification ZAEnR

  

• D2023 082 rapport activites SYDESL 2022

  D2023 082 rapport activites SYDESL 2022

  

• D2023 082 rapport activites SYDESL 2022 ANNEXE

  D2023 082 rapport activites SYDESL 2022 ANNEXE

  

• D2023 081 sydesl tvx invest ave bords du lac

  D2023 081 sydesl tvx invest ave bords du lac

  

• D2023 080 dde subvention AAP 2024 Cons Dép

  D2023 080 dde subvention AAP 2024 Cons Dép

  

• D2023 079 avis enquête publique MATIERE

  D2023 079 avis enquête publique MATIERE

  

• D2023 078 rapport 2022 Contrat Ville Creusot Montceau

  D2023 078 rapport 2022 Contrat Ville Creusot Montceau

  

• D2023 078 rapport 2022 Contrat de Ville Creusot Montceau ANNEXE

  D2023 078 rapport 2022 Contrat de Ville Creusot Montceau ANNEXE

  

• D2023 077 prog complementaire contrat de ville

  D2023 077 prog complementaire contrat de ville

  

• D2023 076 MAJ Reglements Garderie et Restauration scol

  D2023 076 MAJ Reglements Garderie et Restauration scol

  

• D2023 075 complements attributions subventions

  D2023 075 complements attributions subventions

  

• D2023 074 horaire hedomadaire w journée solidarite 010124

  D2023 074 horaire hedomadaire w journée solidarite 010124

  

• D2023 073 prime pouvoir achat exceptionnelle

  D2023 073 prime pouvoir achat exceptionnelle

  

• D2023 072 modifcation tableau des effectifs

  D2023 072 modifcation tableau des effectifs

  

• D2023 071 recours contrat apprentissage

  D2023 071 recours contrat apprentissage

  

• D2023 070 Rapport Social Unique (RSU) 2022

  D2023 070 Rapport Social Unique (RSU) 2022

  

• D2023 069 DM2 Budget Annexe Cabinet Medical 2023

  D2023 069 DM2 Budget Annexe Cabinet Medical 2023

  

• D2023 068 DM2 Budget Principal 2023

  D2023 068 DM2 Budget Principal 2023

  

• D2023 067 Inscrip avance invest

  D2023 067 Inscrip avance invest

  

• D2023 066 Révision annuelle tarifs communaux 010124

  D2023 066 Révision annuelle tarifs communaux 010124

  

• D2023 065 dde de protection fonctionnelle

  D2023 065 dde de protection fonctionnelle

  

• D2023 064 adhesion AGORASTORE vte matériels et immobilier

  D2023 064 adhesion AGORASTORE vte matériels et immobilier

  

• D2023 063 avis ouverture dominicale 2024

  D2023 063 avis ouverture dominicale 2024

  

• D2023 062 adhesion sve commun numérique CUCM

  D2023 062 adhesion sve commun numérique CUCM

  

• D2023 061 groupement Cdes CUCM AMO PCS PIS

  D2023 061 groupement Cdes CUCM AMO PCS PIS

  

• D2023 060 bilan annuel cessions acquisitions

  D2023 060 bilan annuel cessions acquisitions

  

• D2023 051 bis DM1 Budget Habitat RUCV 2023.pdf

  D2023 051 bis DM1 Budget Habitat RUCV 2023.pdf

  

• D2023 052 adoption M57.pdf

  D2023 052 adoption M57.pdf

  

• D2023 059 Mise à jour des règlements des structures Pole Petite Enfance et ALSH

  D2023 059 Mise à jour des règlements des structures Pole Petite Enfance et ALSH

  

• D2023 058 Nomination d’un réfèrent déontologie

  D2023 058 Nomination d'un réfèrent déontologie

  

• D2023 057 Participation financière au projet de démolition de 11 pavillons

  D2023 057 Participation financière au projet de démolition de 11 pavillons

  

• D2023 056 Autorisation de démolition de 11 pavillons

  D2023 056 Autorisation de démolition de 11 pavillons

  

• D2023 055 Retrait de la délibération D2023 039

  D2023 055 Retrait de la délibération D2023 039

  

• D2023 054 Déclassement d’un délaissé de voirie communale

  D2023 054 déclassement délaissé voirie communale

  

• D2023 053 Participation financière aux frais de scolarité 2022-2023

  D2023 053 Participation financière aux frais de scolarité 2022-2023

  

• D2023 050 Décision modificative n1 – Budget Annexe Cabinet Medical 2023

  D2023 050 DM1 Budget Annexe Cabinet Medical 2023

  

• D2023 049 Décision modificative n1-BP-2023

  D2023-049-DM1-BP-2023

  

• D2023 048 rapport activites SYDESL 23

  D2023 048 rapport activites SYDESL 23

  

• D2023 047 demande subvention Fonds Vert 2023

  D2023 047 demande subvention Fonds Vert 2023

  

• D2023 046 contrat de ville bilan AAP 2023

  D2023 046 contrat de ville bilan AAP 2023

  

• D2023 045 Reglement Fonctionnement Pole Petit Enfance 010923

  D2023 045 Reglement Fonctionnement Pole Petit Enfance 010923

  

• D2023 044 admission non valeur

  D2023 044 admission non valeur

  

• D2023 043 participation financiere commune partenariat culturel le creusot

  D2023 043 participation financiere commune partenariat culturel le creusot

  

• D2023 042 Tarification sves familles 010923

  D2023 042 Tarification sves familles 010923

  

• D2023 041 TLPE 010124

  D2023 041 TLPE 010124

  

• D2023 040 TH Logements vacants 010124

  D2023 040 TH Logements vacants 010124

  

• D2023 039 Taxe Friches Commerciales 010124

  D2023 039 Taxe Friches Commerciales 010124

  

• D2023 038 FSL 2023

  D2023 038 FSL 2023

  

• D2023 037 Vote subventions aux associations 2023

  D2023 037 Vote subventions aux associations 2023

  

• D2023 036 reversement excedent fonct ccas ville

  D2023 036 reversement excedent fonct ccas ville

  

• D2023 034 remuneration enseignants vac app 2023

  D2023 034 remuneration enseignants vac app 2023

  

• D2023 033 recours emplois saisonniers 2023

  D2023 033 recours emplois saisonniers 2023

  

• D2023 032 Modification tableau effectifs

  D2023 032 Modification tableau effectifs

  

• D2023 031 regime astreintes et permanences

  D2023 031 regime astreintes et permanences

  

• D2023 030 Plan Tanquillite Publique Cadre de Vie

  D2023 030 Plan Tanquillite Publique Cadre de Vie

  

• D2023 024 Examen et vote budget principal 2023

  D2023 024 Examen et vote budget principal 2023

  

• D2023 023 Fixation taux imposition fiscalité 2023

  D2023 023 Fixation taux imposition fiscalité 2023

  

• D2023 022 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Cabinet Médical

  D2023 022 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Cabinet Médical

  

• D2023 021 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Habitat

  D2023 021 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Habitat

  

• D2023 020 Affectation résultats 2022 Budget ppal

  D2023 020 Affectation résultats 2022 Budget ppal

  

• D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente

  D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente

  

• D2023 018 Convention frais petite enfance

  D2023 018 Convention frais petite enfance

  

• D2023 017 Convention adhésion MPO CDG71

  D2023 017 Convention adhésion MPO CDG71

  

• D2023 018 Convention frais petite enfance

  D2023 018 Convention frais petite enfance

  

• D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente

  D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente

  

• D2023 020 Affectation résultats 2022 Budget ppal

  D2023 020 Affectation résultats 2022 Budget ppal

  

• D2023 021 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Habitat

  D2023 021 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Habitat

  

• D2023 022 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Cabinet Médical

  D2023 022 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Cabinet Médical

  

• D2023 023 Fixation taux imposition fiscalité 2023

  D2023 023 Fixation taux imposition fiscalité 2023

  

• D2023 024 Examen et vote budget principal 2023

  D2023 024 Examen et vote budget principal 2023

  

• D2023 025 Examen et vote budget annexe habitat

  D2023 025 Examen et vote budget annexe habitat

  

• D2023 026 Examen et vote budget annexe cabinet médical

  D2023 026 Examen et vote budget annexe cabinet médical

  

• D2023 027 APCP Cabinet médical

  D2023 027 APCP Cabinet médical

  

• D2023 028 Acquisition mobilier médical

  D2023 028 Acquisition mobilier médical

  

• D2023 029 Création distinction honorifique et attribution

  D2023 029 Création distinction honorifique et attribution

  

• DE2023 008 Marché vidéoprotection rectification avenant 1

  DE2023 008 Marché vidéoprotection rectification avenant 1

  

• D2023 015 Cpte Administratif 2022 Budg Annexe Habitat

  D2023 015 Cpte Administratif 2022 Budg Annexe Habitat

  

• D2023 014 Cpte Administratif 2022 Budg Annexe Cabinet Médical

  D2023 014 Cpte Administratif 2022 Budg Annexe Cabinet Médical

  

• D2023 013 Cpte Administratif 2022 Budg Principal

  D2023 013 Cpte Administratif 2022 Budg Principal

  

• D2023 012 Cpte Gestion 2022 Budg Annexe Habitat

  D2023 012 Cpte Gestion 2022 Budg Annexe Habitat

  

• D2023 011 Cpte Gestion 2022 Budg Annexe Cabinet Médical

  D2023 011 Cpte Gestion 2022 Budg Annexe Cabinet Médical

  

• D2023 010 Cpte Gestion 2022 Budg Principal

  D2023 010 Cpte Gestion 2022 Budg Principal

  

• D2023 009 dépenses imprévues

  D2023 009 depenses imprevues

  

• D2023 008 dde sub DSIL 2023

  D2023 008 dde sub DSIL 2023

  

• D2023 007 subvention COS 2023

  D2023 007 subvention COS 2023

  

• D2023 006 Avenants et conventions transferts

  D2023 006 Avenants et conventions transferts

  

• D2023 005 adhesion Fede Centres Sociaux

  D2023 005 adhesion Fede Centres Sociaux

  

• D2023 004 renouv conv RPEI Origami

  D2023 004 renouv conv RPEI Origami

  

• D2023 003 sorties familiales MDF mode calcul

  D2023 003 sorties familiales MDF mode calcul

  

• D2023 002 commission circulation

  D2023 002 commission circulation

  

• D2023 001 avenant 1 conv coord PMPN

  D2023 001 avenant 1 conv coord PMPN

  

• D 2022-088 – Annexe – Quartier prioritaire “Résidence du lac” – Convention d’utilisation de l’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Avenant n°6

  D 2022-088 - Annexe - Quartier prioritaire “Résidence du lac” – Convention d’utilisation de l’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Avenant n°6

  

• D 2022-084 – Annexe – Tableau travaux en régie – Année 2022

  D 2022-084 - Annexe - Tableau travaux en régie – Année 2022

  

• D 2022-083 – Annexe – Rapport 2021 – Contrat de Ville Creusot Montceau

  D 2022-083 - Annexe - Rapport 2021 – Contrat de Ville Creusot Montceau

  

• D 2022-082 – Annexe – Convention Territoriale Globale (CTG)

  D 2022-082 - Annexe - Convention Territoriale Globale (CTG)

  

• D 2022-076 – Désignation des représentants au Comité Social Territorial (CST)

  D 2022-076 - Désignation des représentants au Comité Social Territorial (CST)

  

• D 2022-074 – Annexe Gestion des tarifs communaux 2023

  D 2022-074 - Annexe Gestion des tarifs communaux 2023

  

• D 2022-069 – Annexe Membres Comité Jumelage Conselve

  D 2022-069 - Annexe Membres Comité Jumelage Conselve

  

• D 2022-067 – Annexe plan de sobriété énergétique

  D 2022-067 - Annexe plan de sobriété énergétique

  

• D 2022-090 – Annexe – Convention 30 Millions d’Amis – Année 2023.pdf

  D 2022-090 - Annexe - Convention 30 Millions d’Amis – Année 2023.pdf

  

• D 2022-076 – Désignation des représentants au Comité Social Territorial (CST)

  D 2022-076 - Désignation des représentants au Comité Social Territorial (CST)

  

• D 2022-092 – Rapports annuels 2021 de la Communauté Urbaine Creusot Montceau (CUCM)

  D 2022-092 - Rapports annuels 2021 de la Communauté Urbaine Creusot Montceau (CUCM)

  

• D 2022-090 – Convention 30 Millions d’Amis – Année 2023

  D 2022-090 - Convention 30 Millions d’Amis – Année 2023

  

• D 2022-089 – Bilan des cessionsacquisitionsventes ou achats – Année 2022

  D 2022-089 - Bilan des cessionsacquisitionsventes ou achats – Année 2022

  

• D 2022-088 – Quartier prioritaire “Résidence du lac” – Convention d’utilisation de l’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Avenant n°6

  D 2022-088 - Quartier prioritaire “Résidence du lac” – Convention d’utilisation de l’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Avenant n°6

  

• D 2022-087 -Transfert de domanialité – Aire de repos RD680

  D 2022-087 -Transfert de domanialité – Aire de repos RD680

  

• D 2022-086 – Intégration au domaine public d’une impasse privée Promenade Paul Auguste Rey

  D 2022-086 - Intégration au domaine public d’une impasse privée Promenade Paul Auguste Rey

  

• D 2022-085 – Régularisation Foncière Résidence du Lac

  D 2022-085 - Régularisation Foncière Résidence du Lac

  

• D 2022-084 – Travaux en régie – Année 2022

  D 2022-084 - Travaux en régie – Année 2022

  

• D 2022-083 – Rapport 2021 – Contrat de Ville Creusot Montceau

  D 2022-083 - Rapport 2021 – Contrat de Ville Creusot Montceau

  

• D 2022-082 – Convention Territoriale Globale (CTG)

  D 2022-082 - Convention Territoriale Globale (CTG)

  

• D 2022-081- Complément d’attributions de subventions aux associations sportives et autres 

  D 2022-081- Complément d’attributions de subventions aux associations sportives et autres 

  

• D 2022-080 – Rapport Social Unique (RSU) 2021

  D 2022-080 - Rapport Social Unique (RSU) 2021

  

• D 2022-079 – Mise en place de l’Allocation Parents d’Enfants Handicapés (APEH)

  D 2022-079 - Mise en place de l’Allocation Parents d’Enfants Handicapés (APEH)

  

• D 2022-078 – Modification délibération D 2018-101 autorisation recrutement de vacataires

  D 2022-078 - Modification délibération D 2018-101 autorisation recrutement de vacataires

  

• D 2022-077 – Modification du Tableau des Effectifs

  D 2022-077 - Modification du Tableau des Effectifs

  

• D 2022-075 – Demande de subvention Appel à Projets 2023 du Conseil Départemental (AAP 2023)

  D 2022-075 - Demande de subvention Appel à Projets 2023 du Conseil Départemental (AAP 2023)

  

• D 2022-074 – Gestion des tarifs communaux 2023

  D 2022-074 - Gestion des tarifs communaux 2023

  

• D 2022-073 – Inscription d’avance de crédits de dépenses d’investissement avant le vote formel du Budget Primitif 2023.

  D 2022-073 - Inscription d’avance de crédits de dépenses d’investissement avant le vote formel du Budget Primitif 2023.

  

• D 2022-091 – Avis enquete publique dechetterie

  D 2022-091 - Avis enquete publique dechetterie

  

• D 2022-072 – DM2 Budget annexe cabinet médical 2022

  D 2022-072 - DM2 Budget annexe cabinet médical 2022

  

• D 2022-071 – DM2 Budget principal 2022

  D 2022-071 - DM2 Budget principal 2022

  

• D 2022-070 – Motion du 13.12.22

  D 2022-070 - Motion du 13.12.22

  

• D 2022-054 – Reglement Intérieur CM Modif art3

  D 2022-054 - Reglement Intérieur CM Modif art3

  

• D2022-067 – Plan de sobriété énergétique de la Ville de Torcy

  D2022-067 - Plan de sobriété énergétique de la Ville de Torcy

  

• D 2022-069 – Comité de jumelage désignation des membres du CM

  D 2022-069 - Comité de jumelage désignation des membres du CM

  

• D 2022-069 – Annexe Membres Comité Jumelage Conselve

  D 2022-069 - Annexe Membres Comité Jumelage Conselve

  

• D 2022-068 – SYDESL – Travaux d’investissement

  D 2022-068 - SYDESL - Travaux d'investissement

  

• D 2022-066 – Projet éducatif périscolaire et extrascolaire 2023-2026

  D 2022-066 - Projet éducatif périscolaire et extrascolaire 2023-2026

  

• D 2022-066 – Annexe – Projet éducatif accueils péri et extrascolaires

  D 2022-066 - Annexe - Projet éducatif accueils péri et extrascolaires

  

• D 2022-065 – Modification du tableau des effectifs communaux

  D 2022-065 - Modification du tableau des effectifs communaux

  

• D 2022-063 – transfert de compétences CCAS-Ville – reprise des activités

  D 2022-063 - transfert de compétences CCAS-Ville - reprise des activités

  

• D 2022-062 – renouvellement des contributions à verser

  D 2022-062 - renouvellement des contributions à verser

  

• D 2022-061 – Participation financière frais de scolarité

  D 2022-061 - Participation financière frais de scolarité

  

• D 2022-060 – Convention avec L’ARC

  D 2022-060 - Convention avec L'ARC

  

• D 2022-060 – Annexe convention avec L’ARC

  D 2022-060 - Annexe convention avec L'ARC

  

• D 2022-059 – Convention affiliation CRCESU

  D 2022-059 - Convention affiliation CRCESU

  

• D 2022-058 – Mise en place de PAYFIP pour le budget annexe Cabinet Médical

  D 2022-058 - Mise en place de PAYFIP pour le budget annexe Cabinet Médical

  

• D 2022-058 – Mise en place de PAYFIP pour le budget annexe Cabinet Médical

  D 2022-058 - Mise en place de PAYFIP pour le budget annexe Cabinet Médical

  

• D 2022-057 – DM n° 1 au budget annexe Habitat

  D 2022-057 - DM n° 1 au budget annexe Habitat

  

• D 2022-056 – DM n° 1 au budget Communal

  D 2022-056 - DM n° 1 au budget Communal

  

• D 2022-055 – Utilisation dépenses imprévues

  D 2022-055 - Utilisation dépenses imprévues

  

• D 2022- Annexe plan de sobriété énergétique

  D 2022- Annexe plan de sobriété énergétique

  

• D 022-064 – Transfert CCAS-Ville – transfert du personnel contractuel

  D 022-064 - Transfert CCAS-Ville - transfert du personnel contractuel

  

05- Budgets

• CCAS – BP 2024

  CCAS - BP 2024

  

• CA 2023 – CCAS

  CA 2023 - CCAS

  

• HABITAT – BP 2024 avec signatures

  HABITAT - BP 2024 avec signatures

  

• CABINET MEDICAL – BP 2024 avec signatures

  CABINET MEDICAL - BP 2024 avec signatures

  

• CA 2023 avec signatures – HABITAT

  CA 2023 avec signatures - HABITAT

  

• CA 2023 avec signatures – CABINET MEDICAL

  CA 2023 avec signatures - CABINET MEDICAL

  

• CA 2023 avec signatures – BUDGET PRINCIPAL

  CA 2023 avec signatures - BUDGET PRINCIPAL

  

• BUDGET PRINCIPAL – BP 2024 avec signatures

  BUDGET PRINCIPAL - BP 2024 avec signatures

  

• Budget Principal 2023

  Budget principal - BP 2023

  

• Compte Administratif 2022 – Budget Principal

  CA 2022 - BUDGET PRINCIPAL + signature

  

• Budget Annexe – Cabinet médical 2023

  Budget cabinet médical - BP 2023

  

• Compte Administratif 2022 – Budget Annexe – Cabinet Médical

  CA 2022 - CABINET MEDICAL

  

• Budget Annexe – Habitat et Renouvellement Urbain du Centre Ville – BP 2023

  Budget Habitat - BP 2023

  

• Compte Administratif 2022 – Budget Annexe – Habitat et Renouvellement Urbain du Centre Ville

  CA 2022 - HABITAT CENTRE-VILLE

  

• Budget Annexe – Cabinet médical 2021

  Budget Annexe - Cabinet médical 2021

  

• Budget Principal ville de Torcy 2021

  Budget Principal ville de Torcy 2021

  

• Budget Principal, Ville de Torcy, 2019

  Budget Principal, Ville de Torcy, 2019

  

Vie associative

• Guide des Associations Torcéennes

  Guide des Associations Torcéennes

  

• Torcy, côté plage

  Flyer torcy côté plage

  

• Fiche d’actualisation Association

  Pour actualiser, annoncer la création, ou la suppression d'une association torcéenne ou pratiquant à Torcy.

  

• Guide des associations

  Contact de l'ensemble des associations torcéennes

  

Bibliothèque

• Heure du conte Février 2018

  Heure du conte Février 2018

  

• Nouveautés Bibliothèque, MAI 2016

  La liste des nouveautés mai 2016, bibliothèque de Torcy

  

• Nouveautés Bibliothèque, Mars 2016

  La liste des nouveautés mars 2016, bibliothèque de Torcy

  

• Nouveautés Bibliothèque, Septembre 2015

  La liste des nouveautés septembre 2015, bibliothèque de Torcy

  

• Nouveautés Bibliothèque, Juillet 2015

  La liste des nouveautés juillet 2015, bibliothèque de Torcy

  

• Nouveautés Bibliothèque, Mai 2015

  La liste des nouveautés mai 2015, bibliothèque de Torcy

  

• Programme complet 2014-2015 // C2 – Centre culturel de Torcy

  Toute la programmation du C2 - Centre Culturel de Torcy pour la saison 2014-2015.

  

C2

• Programme du C2

  Programme du C2 janvier - avril 2024

  

• Programme du C2 – Septembre / Décembre 2023

  Programme du C2 - Septembre / Décembre 2023

  

• Journée de la femme

  journée de la femme au C2

  

• Programme Résidence artistique au Jardin d’Art(s)

  Programme Résidence artistique au Jardin d'Art(s) qui se déroule durant deux semaines dans les jardins de la Maison des Familles de Torcy, du 16 au 20 octobre et du 13 au 17 novembre.

  

• Programme complet du CLUB, 23 mai au 5 juin 2016

  Programme complet de l'occupation permanente du C2, du 23 mai au 5 juin 2016 dans le cadre du CLUB.

  

• Programme Festival « La Main dans le chapeau », 11 au 14 mai 2016

  Programme Festival "La Main dans le chapeau", 11 au 14 mai 2016

  

• Programme du « Contine tour »

  Toutes les dates et lieux de passage du Contine Tour

  

• Programme complet 2015-2016 // C2 – Centre culturel de Torcy

  Toute la programmation du C2 - Centre Culturel de Torcy pour la saison 2015-2016.

  

• Programme Festival « La Main dans le chapeau » – 20 au 23 mai 2015

  Programme du Festival "La Main dans le chapeau" qui se tiendra au C2 du 20 au 23 mai 2015

  

• Programme complet 2014-2015 // C2 – Centre culturel de Torcy

  Toute la programmation du C2 - Centre Culturel de Torcy pour la saison 2014-2015.

  

CCAS

• Programme Espace Jeunes, été 2020

  Programme Espace Jeunes, été 2020

  

• Programme du « Contine tour »

  Toutes les dates et lieux de passage du Contine Tour

  

• Contrat de Ville 2015 – 2020 / Enquête

  Questionnaire à destination des habitants des quartiers faisant partie du nouveau périmètre du contrat de Ville, résidence du Lac, champ Bâtard.

  

• A.C.T. n°2 , Action du CCAS de Torcy

  Bulletin du CCAS de Torcy, où sont présentés les différents services et leurs actualités

  

• A.C.T. n°1 , Action du CCAS de Torcy

  Bulletin du CCAS de Torcy, où sont présentés les différents services et leurs actualités

  

Centre de loisirs

• Programme Centre de Loisirs Automne 2024

  Programme Centre de Loisirs Automne 2024

  

• Programme Centre de Loisirs été 2024

  Programme Centre de Loisirs été 2024

  

• Programme Centre de Loisirs , printemps 2024 VFF

  Programme Centre de Loisirs , printemps 2024 VFF

  

• Programme Centre de Loisirs , été 2023 VF

  Programme Centre de Loisirs , été 2023 VF

  

• Programme Centre de loisirs Printemps 2023

  Programme Centre de loisirs Printemps 2023

  

• Programme Centre de Loisirs , Hiver 2023 VFF

  Programme Centre de Loisirs , Hiver 2023 VFF

  

• Programme des vacances d’automne 2022 Centre de Loisirs

  Programme des vacances d'automne 2022 Centre de Loisirs

  

• Programme centre de loisirs hiver 2022

  Programme centre de loisirs hiver 2022

  

• espace jeunes vacances automne 2021

  espace jeunes vacances automne 2021

  

• Programme Vacances Automne, Centre de Loisirs de Torcy

  Programme Vacances Automne, Centre de Loisirs de Torcy

  

• Programme Espace Jeunes, été 2020

  Programme Espace Jeunes, été 2020

  

• Programme vacances automnes 2019, Centre de Loisirs

  Programme vacances automnes 2019, Centre de Loisirs

  

• Programme été 2019 centre de loisirs

  Programme été 2019 centre de loisirs

  

• Programme complet Centre de Loisirs, août 2019

  Programme complet Centre de Loisirs, août 2019

  

• Programme complet Centre de Loisirs, juillet 2019

  Programme complet Centre de Loisirs, juillet 2019

  

• Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances de printemps 2019

  Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances de printemps 2019

  

• Programme Centre de Loisirs de Torcy, Vacances de printemps 2019

  Programme Centre de Loisirs de Torcy, Vacances de printemps 2019

  

• Programme Centre de Loisirs, vacances de Noel 2018

  Programme Centre de Loisirs, vacances de Noel 2018

  

• Programme automne 2018, Centre de loisirs

  Programme automne 2018, Centre de loisirs

  

• Programme complet du mois d’août 2018, centre de loisirs

  Programme complet du mois d'août 2018, centre de loisirs

  

• Programme complet du mois de juillet 2018, centre de loisirs

  Programme complet du mois de juillet, centre de loisirs

  

• Programme d’activités, Espace Jeunes, été 2018

  Programme d'activités, Espace Jeunes, été 2018

  

• Programme Centre de Loisirs, été 2018

  Programme Centre de Loisirs, été 2018

  

• Programme Espace Jeunes, vacances printemps 2018

  Programme Espace Jeunes, vacances printemps 2018

  

• Programme Centre Loisirs vacances de printemps 2018

  Programme Centre Loisirs vacances de printemps 2018

  

• Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances d’hiver 2018

  Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances d'hiver 2018

  

• Programme du centre de loisirs, vacances d’hiver 2018

  Programme du centre de loisirs, vacances d'hiver 2018

  

• Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances Noel 2017-2018

  Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances Noel 2017-2018

  

• Programme Centre de Loisirs, vacances d’automne 2017

  Programme Centre de Loisirs, vacances d'automne 2017

  

• Programme été 2017 centre de loisirs

  Programme été 2017 centre de loisirs

  

• Programme Centre de Loisirs, vacances d’hiver 2017

  Programme Centre de Loisirs, vacances d'hiver 2017

  

• Programme Centre de Loisirs, vacances de Noel

  Programme Centre de Loisirs, vacances de Noel

  

• Programme Centre de Loisirs, vacances d’automne 2016

  Programme Centre de Loisirs, vacances d'automne 2016

  

• Programme Centre de Loisirs, vacances de Printemps

  Programme Centre de Loisirs, vacances de Printemps 2016

  

• Réglement du restaurant scolaire

  Règlement intérieur du restaurant scolaire remis à chacune des familles avant inscription d'un enfant.

  

Conseil municipal

• ordre du jour conseil municipal du 26 novembre 2024

  ordre du jour conseil municipal du 26 novembre 2024

  

• Ordre du Jour Conseil Municipal 071024

  Ordre du Jour Conseil Municipal 071024

  

• Ordre du jour Conseil Municipal du 25 juin 2024

  Ordre du jour Conseil Municipal du 25 juin 2024

  

• ordre du jour – Conseil 10 avril 2024

  ordre du jour - Conseil 10 avril 2024

  

• Conseil Municipale 5 mars 2024

  Conseil Municipal du 5 mars 2024

  

• Ordre du jour Conseil Municipal 12 décembre 2023

  Ordre du Jour Conseil Municipal 12 décembre 2023

  

• Convocation ODJ Conseil Municipal 260923

  Convocation ODJ Conseil Municipal 260923

  

• Convocation CM 27 06 23

  Convocation CM 27 06 23

  

• Plan de sobriété énergétique

  Plan de sobriété énergétique - Ville de TORCY

  

• affiche CM 24 octobre 2022

  affiche cm 24 octobre 2022

  

• CONVOCATION CM DU 24.10.22.docx

  CONVOCATION CM DU 24.10.22.docx

  

• CRS 16 mai

  CRS 16 Mai

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 30 juillet 2020

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 30 juillet 2020

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 28 mai 2020

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 28 mai 2020

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 15 juin 2020

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 15 juin 2020

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 9 juillet 2020

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 9 juillet 2020

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 19 février 2020

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 19 février 2020

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 5 mars 2018

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 5 mars 2018

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 25 septembre 2017

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 25 septembre 2017

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 3 juillet 2017

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 3 juillet 2017

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 6 juin 2017

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 6 juin 2017

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 10 avril 2017

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 10 avril 2017

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 27 mars 2017

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 27 mars 2017

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 13 mars 2017

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 13 mars 2017

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 16 janvier 2017

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 16 janvier 2017

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 12 décembre 2016

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 12 décembre 2016

  

• Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 21 novembre 2016

  Compte-rendu-sommaire du conseil municipal de Torcy, 21 novembre 2016

  

• Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 17 octobre 2016.

  Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 17 octobre 2016.

  

• Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 19 septembre 2016, 2e séance.

  Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 19 septembre 2016, 2e séance.

  

• Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 19 septembre 2016, 1ère séance.

  Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 19 septembre 2016, 1ère séance.

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 25 janvier 2016

  Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du 25 janvier 2016

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 7 décembre 2015

  Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du 7 décembre 2015

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 9 novembre 2015

  Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du 9 novembre 2015

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 28 septembre 2015

  Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du 28 septembre 2015

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 21 septembre 2015

  Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du 21 septembre 2015

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 29 juin 2015

  Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du 29 juin 2015

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 2 mars 2015

  Compte-rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 2 mars 2015.

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 19 janvier 2015

  Compte-rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 19 janvier 2015.

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 15 septembre 2014

  Compte-rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2014.

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 7 juillet 2014

  Compte-rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 7 juillet 2014.

  

• Compte-rendu sommaire – Conseil municipal du 26 mai 2014

  Compte-rendu de la séance du conseil municipal du lundi 26 mai 2014

  

Documents budgétaires

• Budget Annexe – Cabinet médical 2021

  Budget Annexe - Cabinet médical 2021

  

• Budget Annexe – habitat Centre Ville 2021

  Budget Annexe - habitat Centre Ville 2021

  

• Budget Principal ville de Torcy 2021

  Budget Principal ville de Torcy 2021

  

• Budget Principal, Ville de Torcy, 2019

  Budget Principal, Ville de Torcy, 2019

  

Ecole champ Batard

• Menu restaurant scolaire sept-oct

  Menu restaurant scolaire sept-oct

  

• Inscriptions périscolaires – Champ Bâtard

  Inscriptions périscolaires - Champ Bâtard

  

• MENUS SEMAINE 1 à 5 – 2023

  MENUS SEMAINE 1 à 5

  

• menus novembre décembre

  menus décembre novembre

  

• resto enfants 5 juin 7 juillet

  resto enfants

  

• menu repas 2 mai / 3 juin

  menu repas 2 mai / 3 juin

  

• Rentrée Ecole Champ Batard

  Rentrée Ecole Champ Batard

  

• Journal des NAP n°2

  Journal des NAP n°2

  

• Le Journal des NAP n°1

  Le Journal des NAP n°1

  

• Programme du « Contine tour »

  Toutes les dates et lieux de passage du Contine Tour

  

• Réglement du restaurant scolaire

  Règlement intérieur du restaurant scolaire remis à chacune des familles avant inscription d'un enfant.

  

Ecole champ Cordet

• Menu restaurant scolaire sept-oct

  Menu restaurant scolaire sept-oct

  

• Inscriptions périscolaires – Champ Cordet

  Inscriptions périscolaires - Champ Cordet

  

• MENUS SEMAINE 1 à 5 – 2023

  MENUS SEMAINE 1 à 5

  

• menus novembre décembre

  menus décembre novembre

  

• resto enfants 5 juin 7 juillet

  resto enfants

  

• menu repas 2 mai / 3 juin

  menu repas 2 mai / 3 juin

  

• Loto école

  Loto école

  

• Journal des NAP n°2

  Journal des NAP n°2

  

• Le Journal des NAP n°1

  Le Journal des NAP n°1

  

• Marché d’hiver de l’école champ cordet

  Marché d'hiver de l'école champ cordet

  

• Programme du « Contine tour »

  Toutes les dates et lieux de passage du Contine Tour

  

• Réglement du restaurant scolaire

  Règlement intérieur du restaurant scolaire remis à chacune des familles avant inscription d'un enfant.

  

élections

• Vote par procuration – désignation OPJ

  Vote par procuration - désignation OPJ

  

• Commission de contrôle des opérations électorales

  Commission de contrôle des opérations électorales

  

Emploi

• Flyer cabinet médical

  Flyer cabinet médical

  

• Avis de recrutement Auxiliaire de Puériculture

  Avis de recrutement Auxiliaire de Puériculture

  

• Avis de recrutement agent administratif

  Avis de recrutement agent administratif

  

• CUCM_Formation_gratuite_guide_composteur

  CUCM_Formation_gratuite_guide_composteur

  

• Recrutement, auxiliaire de puériculture

  Recrutement, auxiliaire de puériculture

  

• Recrutement éducateur(F/H) jeunes enfants

  Recrutement éducateur(F/H) jeunes enfants

  

• Recrutement, référent(e) Familles

  Recrutement, référent(e) Familles

  

• Recrutement, secrétaire de Mairie

  Avis de recrutement

  

• Avis de recrutement électricien, ville de Torcy

  Avis de recrutement électricien, ville de Torcy

  

• Avis recrutement D.S.T. Ville de Torcy

  Avis recrutement D.S.T. Ville de Torcy

  

• Offre d’emploi, agent de propreté, ville de Torcy

  Offre d'emploi, agent de propreté, ville de Torcy

  

• Avis de recrutement mécanicien – Ville de Torcy

  Descriptif du poste

  

Espace Jeunes

• Programme Espace Ados printemps 2023

  Programme Espace Ados printemps 2023

  

• Programme Espace Ados – Hiver 2023

  Programme Espace Ados - Hiver 2023

  

• Programme Espace Ados – Vacances Automne 2022

  Programme Espace Ados - Vacances Automne 2022

  

• Programme été 2019, Espace Jeunes de Torcy

  Programme été 2019, Espace Jeunes de Torcy

  

• Programme vacances Automne 2018 Espace Jeunes de Torcy

  Programme vacances Automne 2018 Espace Jeunes de Torcy

  

• Programme d’activités, Espace Jeunes, été 2018

  Programme d'activités, Espace Jeunes, été 2018

  

• Programme Espace Jeunes, vacances printemps 2018

  Programme Espace Jeunes, vacances printemps 2018

  

• Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances d’hiver 2018

  Programme Espace Jeunes de Torcy, Vacances d'hiver 2018

  

• Dossier de Presse – « Projet Citoyenneté »

  Dossier de presse qui retrace les différentes actions menées par le service jeunesse de Torcy dans le cadre du "projet citoyenneté" initié en 2014 (exposition "Ma République", forum théatre, élection jeunes... )

  

Formulaire

• Formulaire commission circulation

  Formulaire commission circulation

  

Maison des familles

• Programme jardin MDF 2023

  Programme jardin MDF 2023

  

• Programme MDF mai 2023

  Programme MDF mai 2023

  

• Programme Maison des Familles – Vacances Hiver 2023

  Programme Maison des Familles - Vacances Hiver 2023

  

• Programme MDF automne 2022

  Programme MDF automne 2022

  

• Programme mai juin mdf

  programme mdf

  

• Programme MDF Mars avril 2022

  Programme MDF Mars avril 2022

  

• Famille connectées

  flyer MDF

  

• Programme Maison des Familles, vacances automne 2020

  Programme Maison des Familles, vacances automne 2020

  

• Programme Maison des familles, sept. oct. 2020

  Programme Maison des familles, sept. oct. 2020

  

• Programme Maison des Familles, Vacances d’automne 2019

  Programme Maison des Familles, Vacances d'automne 2019

  

• Semaine Bleue 2019 Torcy

  Semaine Bleue 2019 Torcy

  

• Guide Pratique de la Maison des Familles de Torcy 2019-2020

  Guide Pratique de la Maison des Familles de Torcy 2019-2020

  

• Programme Maison des Familles de Torcy – Vacances de Printemps 2019

  Programme Maison des Familles de Torcy - Vacances de Printemps 2019

  

• Programme activités Maison des Familles, mars/avril 2019

  Programme activités Maison des Familles, novembre, décembre 2018

  

• Programme activités Maison des Familles, novembre, décembre 2018

  Programme activités Maison des Familles, novembre, décembre 2018

  

• Programme Semaine Bleue à Torcy, 2018

  Programme Semaine Bleue à Torcy

  

• Programme des activités et services de la Maison des Familles de Torcy 2018-2019

  Programme des activités et services de la Maison des Familles de Torcy 2018-2019

  

• Flyer Torcy fête sa rentrée

  Flyer Torcy fête sa rentrée

  

• Programme Semaine du développement durable

  Programme Semaine du développement durable du 29 mai au 5 juin 2018

  

• Programme Jardin d’art

  Programme Jardin d'art

  

• Programme Maison des Familles, printemps 2018

  Programme Maison des Familles, printemps 2018

  

• Programme activités Maison des familles de Torcy, Février 2018

  Programme activités Maison des familles de Torcy, Février 2018

  

• Marché de Noel de la Maison des Familles 2017

  Marché de Noel 2017

  

• Programme activités Maison des familles de Torcy, nov. à déc. 2017

  Programme activités Maison des familles de Torcy, nov. à déc. 2017

  

• Programme Maison des Familles 29 septembre au 30 octobre 2017

  Programme animation Maison des Familles 29 septembre au 30 octobre 2017

  

• Programme animation Maison des Familles été 2017

  Programme animation Maison des Familles été 2017

  

• La Semaine du Développement durable à Torcy – 2017

  Le programme complet des activités proposées dans le cadre de la semaine du développement durable à Torcy, du 22 mai au 2 juin 2017

  

• Programme Maison des familles de Torcy, mars avril 2017

  Programme Maison des familles de Torcy, mars avril 2017

  

• Marché de Noel Maison des Familles

  Marché de Noel Maison des Familles, le mercredi 7 décembre 2016

  

Manifestation

• Guide Bel été 2024

  Guide Bel été 2024

  

• Inscription et règlement Concours de Soupe

  Inscription et règlement Concours de Soupe

  

• Guide du Torcy Bel Été 2023

  Guide du Torcy Bel Été 2023

  

• guinguette 2023

  guinguette 2023

  

• bel été 2023

  bel été 2023

  

• Swing

  swing

  

• Marchés des producteurs 2023

  Marchés des producteurs 2023

  

• Programme été semaine 2

  Programme été semaine 2

  

• Guide été 2022

  Guide été 2022

  

• programme Complet Torcy côté Plage

  programme Complet Torcy côté Plage

  

• Un bel été à Torcy

  Le programme de l'été à Torcy

  

• Torcy fête sa rentrée

  Torcy fête sa rentrée

  

• Torcy Côté Plage 2019

  Torcy Côté Plage 2019

  

• Torcy côté place

  Torcy côté place

  

• Semaine de la réduction des déchets

  Programme de la semaine de réduction des déchets, du 19 au 25 novembre 2018

  

• Programme Torcy Côté Plage 2018

  Programme Torcy Côté Plage 2018

  

• Journée retrouvailles 3 février 2018

  Journée retrouvailles 3 février 2018

  

• Marché de Noel de la Maison des Familles 2017

  Marché de Noel 2017

  

• Projet Destour(s) vers l’avenir

  Présentation du projet

  

• Journées du patrimoine 2017 à Torcy

  Le programme complet

  

• Torcy, côté plage

  Flyer torcy côté plage

  

• La Semaine du Développement durable à Torcy – 2017

  Le programme complet des activités proposées dans le cadre de la semaine du développement durable à Torcy, du 22 mai au 2 juin 2017

  

• Marché d’hiver de l’école champ cordet

  Marché d'hiver de l'école champ cordet

  

• Marché de Noel Maison des Familles

  Marché de Noel Maison des Familles, le mercredi 7 décembre 2016

  

• programme Torcy fête l’Europe

  programme Torcy fête l'Europe

  

• Programme Festival « La Main dans le chapeau » – 20 au 23 mai 2015

  Programme du Festival "La Main dans le chapeau" qui se tiendra au C2 du 20 au 23 mai 2015

  

• Marché des Producteurs de Pays à Torcy

  Programme complet du marché des producteurs de pays de Torcy, le 3 octobre 2014 (de 15h à 19h00 au gymnase du Lac)

  

Presse / pro

• Tarifs municipaux 2023

  Tarifs municipaux 2023

  

• Liste des commerces ouvert et des professionnels de santé en activité

  Liste des commerces ouvert et des professionnels de santé en activité durant la période de confinement

  

• Programme du « Contine tour »

  Toutes les dates et lieux de passage du Contine Tour

  

• Programme complet 2015-2016 // C2 – Centre culturel de Torcy

  Toute la programmation du C2 - Centre Culturel de Torcy pour la saison 2015-2016.

  

• Dossier de Presse – « Projet Citoyenneté »

  Dossier de presse qui retrace les différentes actions menées par le service jeunesse de Torcy dans le cadre du "projet citoyenneté" initié en 2014 (exposition "Ma République", forum théatre, élection jeunes... )

  

Publication municipale

• Bulletin municipal 2024

  Bulletin municipal 2024

  

• proces verbal abandon manifeste parcelle

  proces verbal abandon manifeste parcelle

  

• Tmag n°20 – Lettre d’informations de la ville de Torcy

  Tmag n°20 - Lettre d'informations de la ville de Torcy

  

• Tmag n°19 – Septembre 2023

  Tmag 19

  

• Bulletin Municipal 2023

  Bulletin Municipal 2023

  

• Plan Tranquillité Publique et Cadre de Vie

  Plan Tranquillité Publique et Cadre de Vie

  

• INFO PUBLIC CAMERA PIETON

  INFO PUBLIC CAMERA PIETON

  

• Tmag n°18

  Tmag n°18

  

• Bulletin Municipal 2022

  Bulletin Municipal 2022

  

• Plan d’adressage

  Plan d'adressage

  

• Carte de la ville avec grille

  Carte de la ville avec grille

  

• Tmag 16

  Tmag16

  

• bulletin municipal 2021

  Bulletin municipal 2021

  

• TMAG n°15

  TMAG n°15

  

• Bulletin municipal 2019

  Bulletin municipal 2019

  

• Tmag 14

  Tmag 14

  

• Bulletin municipale 2018

  Bulletin municipale 2018

  

• T-Mag n°11 // Temps Forts // octobre 2017

  T-Mag n°11 // Temps Forts // Octobre 2017

  

• Bulletin municipal 2017

  Le bulletin municipal de la ville de Torcy 2017

  

• T-Mag n°10 // Numéro spécial « Restaurant d’Enfants »

  T-Mag n°10 // Numéro spécial "Restaurant d'Enfants"

  

• T-Mag n°9 // Perspectives 2017

  T-Mag n°9 // Perspectives 2017

  

• T-MAG n°8 // « Une rentrée réussie »

  TMAG 8

  

• Bulletin Municipal 2016 // Ville de Torcy

  Le bulletin d'informations municipales 2016 de la ville de Torcy

  

• T-MAG n°7 « Bien vieillir à Torcy » // Mars 2016

  Publication trimestrielle de la ville de Torcy à destination de l'ensemble des Torcéens.

  

• T-MAG n°6 « Torcy, territoire attractif » // Janvier 2016

  Publication trimestrielle de la ville de Torcy à destination de l'ensemble des Torcéens.

  

• T-MAG n°5 « Une rentrée citoyenne » // Octobre 2015

  Publication trimestrielle de la ville de Torcy à destination de l'ensemble des Torcéens.

  

• Bulletin Municipal 2015 // Ville de Torcy

  Le bulletin d'informations municipales 2015 de la ville de Torcy

  

• T-MAG n°4 « Vivre Ensemble » // Janvier 2015

  Publication trimestrielle de la ville de Torcy à destination de l'ensemble des Torcéens.

  

• T-MAG n°3 « Une Rentrée riche en couleurs » // Octobre 2014

  Publication trimestrielle de la ville de Torcy à destination de l'ensemble des Torcéens.

  

• T-Mag n°2 « Le Nouveau visage de Torcy » // Juillet 2014

  Publication trimestrielle de la ville de Torcy à destination de l'ensemble des Torcéens.

  

Restaurant scolaire

• Menu restaurant scolaire sept-oct

  Menu restaurant scolaire sept-oct

  

• Menus-RS-4-art-S10-à-S15-2023-2024

  Menus-RS-4-art-S10-à-S15-2023-2024

  

• menus du 8 janvier au 16 février 2024

  menus du 8 janvier au 16 février 2024

  

• Menus resto scolaire pour la période du 06.11 au 22.12.2023

  Menus resto scolaire pour la période du 06.11 au 22.12.2023

  

• MENUS PERIODE DU 04.09 AU 20.10.2023

  MENUS PERIODE DU 04.09 AU 20.10.2023

  

• MENUS RESTO SCOL DU 05 JUIN AU 07 JUILLET 2023

  MENUS RESTO SCOL DU 05 JUIN AU 07 JUILLET 2023

  

• MENUS PETITE ENFANCE 5 juin 7 juillet

  MENUS PETITE ENFANCE 5 juin 7 juillet

  

• MENUS CENTRE DE LOISIRS 5 juin / 7 juillet

  MENUS CENTRE DE LOISIRS 5 juin / 7 juillet

  

• MENUS RS DU 24.04 au 02.06.2023

  MENUS RS DU 24.04 au 02.06.2023

  

• Menu resto d’enfants semaine 8 à 14 – 2023

  Menu resto d'enfants semaine 8 à 14 - 2023

  

• menu restaurant septembre octobre 2022

  menu restaurant septembre octobre 2022

  

• Fiche inscription Restauration scolaire 2022-2023

  Fiche inscription Restauration scolaire 2022-2023

  

• Menu restaurant d’enfants, sept. à oct.

  Menu restaurant d'enfants, sept. à oct.

  

• Menu Restaurant d’enfants, vacances mars – avril 2020

  Menu Restaurant d'enfants, vacances mars - avril 2020

  

• Menu Restaurant d’enfants, vacances hiver 2020

  Menu Restaurant d'enfants, vacances hiver 2020

  

• Réglement du restaurant scolaire

  Règlement intérieur du restaurant scolaire remis à chacune des familles avant inscription d'un enfant.

  

Salle communale

• Tarifs 2024 communaux au 010124.pdf

  Tarifs 2024 communaux au 010124.pdf

  

• Tarifs municipaux 2023

  Tarifs municipaux 2023

  

Entreprise

• Menu Beaujolais nouveau, Le Restaurant du Vieux Saule

  Menu Beaujolais nouveau, Le Restaurant du Vieux Saule

  

• TLPE, formulaire de déclaration 2016

  L'ensemble des dispositifs publicitaires, pré-enseignes ou enseignes sont désormais assujettis à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure. Si vous êtes un professionnel concerné merci de télécharger et compléter ce formulaire de déclaration TLPE 2016, puis de le transmettre au service Police Municipale, Ville de Torcy, avenue de Bourgogne, 71210 TORCY.

  

• Marché des Producteurs de Pays à Torcy

  Programme complet du marché des producteurs de pays de Torcy, le 3 octobre 2014 (de 15h à 19h00 au gymnase du Lac)

  

• Dossier investisseur

  Les informations collectées pour le compte des entreprises sont rassemblées sous forme de "dossier investisseurs" qui sont adressées par email ou par courrier aux dirigeants.

  

• Plaquette de présentation Creusot Montceau Développement

  Pour pouvoir consulter un dossier complet de présentation des activités de cette agence.

  

Activités sportives

• 240722-Fiche baignade-TORCY

  240722-Fiche baignade-TORCY

  

• Guide été 2022

  Guide été 2022

  

• Fiche d’actualisation Association

  Pour actualiser, annoncer la création, ou la suppression d'une association torcéenne ou pratiquant à Torcy.

  

Temps périscolaire

• Menu restaurant scolaire sept-oct

  Menu restaurant scolaire sept-oct

  

• MENUS SEMAINE 1 à 5 – 2023

  MENUS SEMAINE 1 à 5

  

• Journal des NAP n°2

  Journal des NAP n°2

  

• Le Journal des NAP n°1

  Le Journal des NAP n°1