01- Arrêtés d'urbanisme

• 2024
• Permis de Construire n° 071 540 24 M 0008 concernant la construction d’un carport en aluminium, 654 Avenue des Bords du Lac
• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0021 concernant l’installation de panneaux solaires sur le toit du garage, 2 Chemin des Bergeronnettes
• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0019 concernant la construction l’installation de 6 panneaux photovoltaïques, 242 Chemin du Bois de Brion
• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0018 concernant la construction l’installation de 6 panneaux photovoltaïques, 51 Promenade Paul Auguste Rey
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M 0015 concernant des travaux d’isolation par l’extérieur, Boulevard du 8 mai
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M 0014 concernant l’installation de 432 panneaux photovoltaïques sur toiture bâtiment existant en surimposition, 12 Boulevard du 8 mai
• Déclaration préalable n° 071 540 24 M 0013 concernant l’installation d’une clôture, 260 Avenue de Conselve
• Déclaration préalable n° DP 071 540 24 M 0020 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques en toiture, 34 Chemin du Ruisseau
• Permis de Construire Modificatif n° 071 540 20 M 0004 M02
• Permis de Construire n° 071 540 24 M 0013 concernant la construction d’une extension, 6 Place de la Grande Motte
• Permis de Démolir n° 071 540 24 M 0002 concernant la démolition d’une ancienne ferme, 787 Chemin de la Sapinette
• Déclaration préalable n° 071 540 M 0011 concernant la mise en peinture des façades, 13 Boulevard de la Mouillelongue
• Déclaration préalable n° 071 540 M 0012 concernant l’installation d’une clôture et d’un portillon, 3 Impasse des violettes
• Permis de Démolir n° 071 540 24 M 0001 concernant la démolition des pavillons n° 141, 142, 143, 145, 146 et 243 – 300 Rue du Vilet
• Permis de Construire Modificatif n° 071 540 23 M 0008 M01 concernant la mise en place d’une fresque sur l’entrée du bâtiment principal, Avenue des Ferrancins
• Permis de Construire n° PC 071 540 23 M0010 concernant la construction d’un entrepôt logistique, ZA Coriolis – Avenue Gaspard Gustave
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M007
• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0006
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M009
• Permis de Construire n° PC 071 540 24 M0005 concernant la construction d’une annexe, 700 Route des Perraudins
• Permis de Construire n° PC 071 540 24 M0002 concernant la construction d’un garage pour poids lourd, Avenue des Ferrancins
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0003 concernant l’installation d’une pergola, 12 Rue des Aubépines
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0004 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques sur toiture, 1 Rue des Genêts
• Permis de Construire n° 071 540 24 M0003 concernant la construction d’un réservoir de stockage d’eau brute, 26 Impasse du Château d’eau
• Permis de Construire modificatif n° 071 540 21 M0006 M03 concernant la non construction d’une piscine, 26 Promenade Paul Auguste Rey
• Permis de Construire n° 071 540 23 M0011 concernant la construction d’une maison individuelle avec garage et piscine, 3 Allée Simone Veil
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0002 concernant une isolation extérieure et le remplacement des volets, 73 bis Promenade P. A. Rey
• PC 071 540 23 M0008 pour la modification, rénovation et extension d’un bâtiment existant, construction d’un auvent et pose d’une cuve, Avenue des Ferrancins.
• PC n° 071 540 23 M0004 T01 concernant le transfert de permis
• Déclaration Préalable n° 071 540 24 M0001 concernant la construction d’une clôture 205 Avenue des Bords du Lac
• retrait de permis de construire 071 540 23 M0003
• Permis de construire n° 071 540 20 M0004 T01 concernant le transfert de permis SASU RAVE
• 2023
• permis de construire n° 071 540 23 M0006 concernant la construction d’une extension comprenant une centrale à béton et un poste de transformation à TORCY, 950 Avenue des Ferrancins
• Permis de construire n° 071 540 23 M0007 concernant l’extension d’une stabulation et la construction d’un hangar et l’installation de panneaux photovoltaïques à TORCY, Les Bourreliers
• déclaration préalable n° 071 540 23 M0031 concernant la reconstruction d’un mur de clôture 42 Promenade Paul Auguste Rey
• Déclaration Préalable n° DP 071 540 23 M0030 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques 931 Route des Perraudins à TORCY
• déclaration préalable DP 071 540 23 M0032 concernant une modification de façade 381 Bld du 8 mai
• Permis de Construire n° 071 540 23 M0004 concernant la construction d’un bâtiment agricole avec couverture photovoltaïque au lieu-dit les Fauches à TORCY
• la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0027 concernant le remplacement d’une partie de l’étanchéité de la toiture du supermarché Casino à TORCY, les 20 Arpents.
• Permis de Construire n° PC 071 540 23 M0005 concernant l’extension et terrasse d’une boulangerie, 28 boulevard des Abattoirs à TORCY
• arrêté d’opposition à la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0029 concernant la démolition et reconstruction des murets de clôture et la réalisation d’une pergola à TORCY, 2 rue des Chalets
• permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)3
• permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)2
• permis de démolir concernant la démolition de pavillons OPAC à la Résidence du Lac (pavillons de 3 à 5, de 10 à 13 et de 47 à 50)1
• Arrêté concernant la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0028 pour un abri de jardin, 61 Promenade P.A.Rey
• permis de démolir n° PD 071 540 23 M0002 concernant la démolition d’un bâtiment administratif aux aciéries du Breuil.
• Arrêté de la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0023 concernant un changement de destination, 36 Carrefour du 8 Mai
• Arrêté concernant le Permis de Construire Modificatif n° 071 540 19M0008 M02 – Zone Coriolis 1 Rue Eugène Herzog
• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0021
• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0026 concernant des travaux d’isolation thermique et de ravalement de façades au 165 Avenue des Bords du Lac
• Certificat d’Urbanisme opérationnel n° 071 540 23 M0017, Rue Evarist Gallois
• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0024 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques sur toiture, 31 rue de Bourbon
• la Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0016 concernant la construction d’un mur de clôture, 454 Route des Perraudins
• Déclaration Préalable n° DP 071 540 23 M0021 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques 115 Résidence du Lac à TORCY
• Déclaration Préalable n°071 540 23 M0020 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques, 42 rue des Goulottes
• Déclaration Préalable 071 540 23 M0019 concernant l’implantation d’un tracker solaire au Bois Morey
• certificat d’urbanisme opérationnel n° CU 071 540 23M0008 concernant la parcelle AN 74 – la Marquise
• Déclaration Préalable 071 540 23 M0017 concernant l’isolation thermique et ravalement de façades 15 Boulevard du 8 Mai
• Déclaration Préalable 071 540 23 M0018 concernant une division en vue de construire Rue Alain Bombard
• PC 071 540 23 M0002 concernant la construction d’un bâtiment sur le site de la déchetterie
• déclaration préalable n° DP 071 540 23 M0015 concernant l’installation d’un panneau photovoltaïque, 165 Avenue des Bords du Lac
• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0014 concernant l’installation d’une pergola bioclimatique, 3 Chemin des Bergeronnettes
• Permis de Construire 071 540 23 M0003 concernant la construction d’un bâtiment industriel comprenant des bureaux, Avenue des Ferrancins.
• Permis de démolir n° PD 071 540 23 M0001 concernant une démolition partielle d’une maison individuelle 76 Promenade Paul Auguste Rey.pdf
• Arrêté de retrait en date du 26/06/2023 concernant le permis n° PC 071 540 23 M0001
• AR 2023 197 Retrait permis de construire MAY GOURMANDISES
• DP07154023M0013 – Modification de facade
• DP07154023M0013 Edification d’une clôture et portail
• déclaration préalable n° 071 540 23 M0011 concernant l’installation de panneaux photovoltaïques, 10 rue des Coquelicots
• Déclaration préalable n° 071 540 23 M0010 concernant la construction d’une véranda, 6 rue des Epontots
• Certificat d’Urbanisme n° CU 071 540 23 M0002 concernant les parcelles section C n° 1359, 1361, 1363 et 144 situées à la Guidoche
• Déclaration Préalable concernant des travaux de peinture sur des volets, portail et clôture, 38 rue de Bourbon à TORCY
• déclaration préalable pour une création de châssis de toit 6 Rue des Trois Rayons
• Arrêté de Déclaration Préalable pour l’installation de panneaux photovoltaïques 12 Rue des Goulottes
• Déclaration Préalable n° 07154023M0003 concernant la construction d’une piscine 6 Impasse des Bleuets
• Déclaration Préalable n° 071 540 23 M0006 concernant la construction d’un abri 36 Ter Promenade Paul Auguste Rey
• arrêté pour permis de construire pour la construction d’un kiosque pour snacking 28 Rue des Abattoirs
• Déclaration Préalable concernant l’installation d’une pergola à TORCY – 6 bis rue des Epontots
• Arrêté concernant la Déclaration Préalable pour l’installation d’un chauffe-eau solaire 5 Rue des Bruyères
• Arrêté du DP 071 540 23 M0005
• déclaration préalable n° 07154022M0033 pour une division en vue de construire Impasse Simone Veil à TORCY
• Arrêté de Permis de Construire concernant l’implantation d’une aire de lavage et d’un réaménagement d’agence de location de voitures Avenue de l’Europe à TORCY
• Déclaration Préalable concernant l’installation d’un portail 205 Avenue des Bords du Lac
• Arrêté de Déclaration Préalable concernant la coupe et abattage d’arbres aux abords de la ligne ferroviaire
• Arrêté du Permis de Construire ci-joint concernant l’extension d’une maison d’habitation à TORCY – 495 Route des Perraudins
• 2022
• Arrêté de Permis de Construire n° 071 540 22 M0009 concernant la construction d’une maison individuelle à TORCY – Route des Perraudins
• DP 071 540 22 M0022 concernant l’implantation d’un mât de 30 m Avenue d’Alembert par SAS TOTEM FRANCE
• DP 071 540 22 M0035 pour une réfection de toiture 15 rue des Aubépines
• Déclaration Préalable 071 540 22 M0030 concernant la pose de panneaux photovoltaïques au 11 Promenade P. A. Rey à TORCY
• arrêté de Déclaration Préalable pour l’installation d’une pergola 29 Rue des Tilleuls
• arrêté du DP 071 540 22 M0029 concernant la pose de panneaux photovoltaïques par la Sté P.I.E.
• déclaration préalable DP 071 540 22 M0028 concernant la pose de panneaux photovoltaïques en toiture
• DP 071 540 22 M0027 concernant un aménagement de locaux sociaux par la CUCM
• Arrêté de Permis de Construire n° 071 540 22 M0008 concernant la construction d’un tunnel pour abriter du matériel – Centre technique Nord
• Permis de Construire pour SUEZ R&V CENTRE EST pour un abri de stockage
• DP 071 540 22 M0026 pour la construction d’une piscine
• Déclaration Préalable n° 071 540 22 M0025
• PERMIS DE CONSTRUIRE PC 071 540 22 M0007

02- Arrêtés municipaux

• 2025
• AR2025 148 AR carnaval école Champ Cordet 210325
• AR2025 147 AR circulation COLAS Av d’Alembert 240325 120j
• AR2025 146 AR circulation Enduro Carpe 09-14072025
• AR2025 145 AR circulation Enduro Carpe 17-21042025
• AR2024 419 Fermeture géant casino
• AR2025 096 Arrêté autorisation NOMBLOT pose benne 06&07032025
• AR2025 095 Arreté circulation COLAS 180225 5j
• AR2025 097 Arrêté enlèvement d’un véhicule
• AR2025 080 Arrêté circulation CFBL Rte Grandes raies 17-21022025
• AR2025 079 Arrete circulation SAS PELICHET TP Bd Mouillelongue 270125 5 j
• AR2025 078 Arrete circulation GUINOT TP Ave Ferrancins 270125 10 j
• AR2025-076 Arrêté circulation Rue des Genêts 200125 11j
• AR2025 016 Elagage ETS POTHIER 2025
• AR2025 015 Autorisation ouvertures dominicales 2025
• AR2025 014 Rglmt circulation chantiers courants 2025
• AR2025 013 Rglmtation temp circulation réseau routier communautaire
• AR2025 012 Rglmtation circulation Rue de l’Etang Leduc
• AR2025 011 AR travaux ARTP Rue Evariste Galois 060125
• AR2024 426 Arrêté circulation GUINOT TP Av Ferrancins 310125 1j
• AR2024 425 Arrêté circulation ARTP 550 Av Ferrancins 060125 19j
• 2024
• AR2024 422 Arrêté circulation ARTP BRT ENEDIS SYDESL 060125 22j
• AR2024 423 Arrêté circulation GUINOT TP Av Ferrancins 060125 5j
• AR2024 418 Arrêté circulation GUINOT TP 091224 Rue Mâconnais 15jours
• AR2024 408 Arrêté circulation marché de Noël 011224 Calèche
• AR2024 407 Arrêté circulation Marché de Noël 011224
• AR2024 401 Arrêté circulation interdite PTAC sup 12T chemin Redarnay
• AR2024 406 arrete urgent route barrée route des perraudins
• AR2024 392 Arrêté circulation Amis bords du Lac 181124
• AR2024 391 arrete circulation GUINOT TP 041124 1 jour rue du Vilet
• AR2024 390 Arrêté circulation GUINOT TP Rue base nautique 251124 3j
• AR2024 385 Arrete circulation CFBL 171024 2 jours
• AR2024 367 arrêté circulation AER SENOZAN 171024 60j
• AR2024 366 Arrêté circulation GUINOT TP 141024 30j
• AR2024 388 arrete circulation guinot tp 281024 15j rue maconnais
• AR2024 345 arrete circulation DBTP 170924 7j
• AR2024 334 arrete circulation SBTP ave Ferrancins 090924 5j
• AR2024 333 arrete circulation DBTP ave Ferrancins 020924 7j
• AR2024 332 arrete circulation SNCTP grange aux champs 020924 12j
• AR2024 331 arrete circulation ROUGEOT Prom PA Rey 270824 1 jour
• AR2024 329 arrete autorisation stationnement taxi SOARES
• AR2024 322 Arrêté circulation SAS POTAIN 250724
• AR2024 312 arrete occupation domaine public terrasse etalage
• AR2024 256 Arrete circulation Soirée Swing 190724 base nautique
• AR2024 313 arrete circulation fete cloture Bel Ete 270724
• AR2024 312 arrete occupation domaine public terrasse etalage
• AR2024 281 Arrêté circulation S2R service rail et route
• AR2024 280 Arrete circulation La Poste Groupe
• AR2024 247 Arrêté circulation SAFEGE Bd 8 Mai
• AR2024 246 Arrêté circulation DBTP PPAR 130524
• AR2024 241 Arrete circulation ARTP 290424 47j
• AR2024 238 Autorisation construire aménager modifier ERP WURTH
• AR2024 235 Arrete circulation course cycliste ecuisses 010624
• AR2024 219 Arrete delegation Officier Etat Civil N Prat
• AR2024 218 Arrete ciculation MDF Rue aux enfants 240524 14h-21h
• AR2024 217 Arrete de circulation NETPC 080424 14j
• AR2024 216 Arrete de circulation CFBL 210324 3 mois
• AR2024 214 Arrete circulation ST Torcy 200324 7h-14h
• AR2024 213 Arrete circulation Carnaval Ecole CC 220324
• AR2024 211 Arrete circulation CUCM 210324 bvd abattoirs
• AR2024 147 Arrete autorisation ouverture ERP Autodistribution
• AR2024 146 Arrete autorisation tvx ERP Autodistribution Jullien
• AR2024 145 Arrete circulation EUROVIA 180324 3 mois
• AR2024 135 Arrete circulation mr VITALE 180324 1 jour rue epontots
• AR2024 117 Arrete circulation centralité zone 30.pdf
• AR2024 047 Arrete circulation Carpe Brogelienne 10-14 0724.pdf
• AR2024 039 Arrete circulation CUCM 2024.pdf
• AR2024 040 Arrete circulation travaux AXECOM Année 2024
• AR2024 011 Arrete Sves Techniques 2024
• AR2024 010 Arrete circulation DUBAND TP 080124 1 jour
• AR2024 009 Arrete circulation Mr VITALE rue Epontots
• AR2024 008 Arrete circulation Allée de la Bourbince
• AR2024 007 Arrete circulation POTHIER ELAGAGE 2024
• AR2024 006 Arrete ouverture dominicale 2024
• 2023
• AR 2023 295 arrete autorisation tvx supermarche casino
• AR 2023 292 Arrêté de stationnement Taxi UNGAUER Franckpdf
• AR 2023 287 – Marché de Noël 2023 – Calèche
• AR-2023-286-Marche-de-Noel-2023
• AR 2023 285 – Arrêté de circulation SERPOLLET 1jour
• AR 2023 281 – Arrête Circulation GUINOT TP
• AR2023 280 – Arrêté Circulation Route barrée Secteur Vieux Saule.pdf
• AR 2023 274 Arrete circulation marche theme halloween 271023
• AR 2023 279 Aménagement Boulevard du 8 mai 1945 – Renforcement
• AR 2023 231 Arreté circulation Concours Peche 20 et 21 0923
• AR 2023 232 interdiction de rassemblement.pdf
• AR 2023 227 ouverture ERP MAM 010923
• AR 2023 222 Arrêté interdiction de baignade
• AR 2023 212 Arrete circulation COLAS 040923 60 jours
• AR 2023 203 arrete fermeture batiments communaux 0307 au 0907
• AR 2023 181 Stationnement interdit Bd 8 Mai caméra 22
• AR 2023 177 Arrêté circulation carpe brogélienne 12-160723
• DE2023 016 Contrat prêt relais auprès du Crédit Mutuel
• AR 2023 172 Autorisation construire aménager modifer ERP ZEEMAN
• AR2023 166 Arrêté circulaton Triathlon Pilon 040623 Sécurisation voirie
• AR2023 165 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 Epreuve cycliste
• AR2023 164 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 course à pied
• AR2023 163 Arrêté circulation Triathlon Pilon 040623 Base de vie
• AR2023 155 Arrêté marché hebdomadaire
• AR2023 154 Arrêté circulation BFCL Citeos
• AR2023 153 Arrêté circulation CUCM
• AR2023 152 Arrêté circulation SBTP Bourgogne 050523 73j
• AR2023 151 Arrêté circulation SPIE City networks 240423 90 jours
• AR 2023 119 Arrêté circulation STTP 270323
• AR 2023 118 Arrêté circulation carnaval Champ Cordet 240323
• AR 2023 117 Arrêté circulation SNTPAM 270323
• AR 2023 105 arrete circulation SONORAC 060323 2 mois
• AR 2023 030 arrete eurocoms technologies
• AR 2023 031 arrete déménageurs bretons
• AR 2023-017 arrete circulation ARTP 010223 17j
• AR 2023-016 arrete circulation CUCM Elagage ave bourg
• AR 2023 015 arreté circulation 2023 pothier elagage
• AR 2023 014 arrete circulation 2023 Services Techniques
• AR 2023 013 arrete circulation 2023 CUCM
• AR 2022-018 arrete circulation Sté Charolaise 110123 160323
• 2022
• AR2022-358 arrete interdiction rassemblement
• AR2022-355 – Arrêté travaux circulation SNCTP
• AR2022-350 – Arrêté circulation travaux SNTPAM
• AR2022-349 – Arrêté circulation travaux EIFFAGE
• AR2022-347 – Arrêté circulation travaux GUINOT
• AR2022 –346 – Arrêté SNCF 21.09.22
• AR2022 –332 – Arrêté concours peche Perche Torcy Neuf 22 sept 22
• AR2022 –331 – Arrêté Levée interdiction baignade
• AR 2022–348 – Arrete circulation inauguration Boulevard du 8 mai 1945
• AR 2022–340 – Arrêté circulation interdite rue de l’Eglise
• AR 2022–339 – Arrêté procédure péril – procédure d’urgence 56 rue de l’Eglise
• AR 2022–337 – Arrêté circulation Brocante 250922
• AR 2022–333 – Arrêté travaux circulation GUINOT 080922 pour 10 jours
• AR 2022–322 – Arreté circulation tvx BOUHET 2908 60jours
• AR 2022–321 – Arreté circulation tvx ARTP 2208 23jours
• AR 2022–320 – Arreté circulation tvx ABSRX 2208 3009
• AR 2022–316 – Arrete circulation – Concours peche 060822
• AR 2022–314 – Autorisation tvx ERP Cabinet Médical
• AR 2022–313 – Arrete tvx SNCTP Macon 290822
• AR 2022–312 Arrete circulation Bois Morey Westfalen 19 tonnes
• AR 2022–305 – Fermeture temporaire aire gens du voyage

03- Décisions

• 2024
• DE2024 049 Analyse pratiques pro pole PE convent° SANTO nov dec 24
• DE2024 046 Avenant 1 convention financement MILDECA
• D2024 050 Convent° serv rmplcmt sec gx mairie, dgs, pers admin cnx
• DE2024 048 Gala séniors 2024 montants participation
• DE2024 047 Convention CD2000 nov dec 24
• DE2024 043SS Bibliothèque renouvellement contrat DECALOG
• DE2024 042 Support com – ct démarchage pub & impression IGR
• DE2024 041 Décision Virement credit BP2024
• DE2024 040 Analyses pratiques pro petite enfance
• DE2024 039 Convention mise à dispo éducateur course orientation CD2000
• DE2024 038 Convention paiement inscription DCL AMU
• DE2024 028 Rénovation énergétique logement La Poste
• DE2024 025 Machine a affranchir contrat de location entretien
• DE2024 023 Migration logiciel E PAIE vers BL RH
• DE2024 018 Reconduction contrats de suivi avec Berger Levrault
• DE2024 009 Adhésion contrat service BL Collectivité
• DE2024 007 Avenant 2 marché videoprotection
• DE2024 036 contrat location avec Mme Nadia KADI
• DE2024 035 contrat barrières bords du lac
• DE2024 034 convention partenariat B Rousson 0924 0625
• DE2024 037 Mission relevés & plan topographiques aménagement bords du lac
• DE2024 033 Marché 2024MAPA540001 Choix fournisseur
• DE2024 032 Terminal paiement guichet unique prorogation contrat
• DE2024 031 Virement de crédits 1 budget annexe cabinet médical 2024
• DE2024 030 avenant 5 DALKIA prolongation 12 mois
• DE2024 029 creation regie avance services ville Torcy
• DE2024 027 Révision annuelle loyer agence postale
• DE2024 026 Aménagements abords du lac
• DE2024 024 Avenant 1 marché carburant
• DE2024 022 Révision parc autolaveuses contrat de service NILFISK
• DE2024 021 Reconduction ligne trésorerie 2024
• DE2024 020 Vidéoprotection urbaine contrat de maintenance 2024 EIFFAGE
• DE2024 019 Convention 2023 CFPPA avec le Dépt
• DE2024 017 Veille foncière VIGIFONCIER
• DE2024 016 Refonte site internet de la commune
• DE2024 015 Convention mise à dispo liens fibre optique Creusot Torcy
• DE2024 014 Convention Mise à dispo Educateur sportif tps scolaire – CD2000
• DE2024 013 Parc Photocopieurs Collectivité – Contrat Achat et Maintenance WALPI
• DE2024 012 Traitement Dechets – SUEZ – Tarification 2024
• DE2024 011 Convention analyse pratiques MPE convention Mr SANTO
• DE2024 010 Convention Mme LETANG Escouade Bleue
• DE2024 008 Convention Ludotheque St Marcel
• DE2024 006 Convention Honoraire Andrieu CUCM
• DE2024 005 Avenant 1 Marché copieurs SIGEC
• DE2024 004 renouv Contrat Maintenance ADIC recensement
• DE2024 003 Convention Mise a dispo logiciel KANLAB
• DE2024 002 Renouvellement archivage Zeendoc
• DE2024 001 Avenant 1 Contrat CNP
• 2023
• DE2023 034 Cabinet Medical bail pro Mme PEREIRA
• DE2023 033 Cabinet Medical bail pro Mr Pelletier
• DE2023 032 Cabinet Medical bail pro Mme Letang
• DE2023 029 Cabinet Medical bail pro Mme Chavaroche
• DE2023 028 Contrat installation barrières selectives – Lac
• DE2023 025 matériel télephonie fixe
• DE2023 024 service internet voix
• DE2023 031 Convention de financement MILDECA
• DE2023 027 Avenant Téléphonie mobile Lot 2
• DE2023 026 Contrat de mise à disposition Ass MAM
• DE2023 022 Augmentation Ligne Trésorerie Credit Mutuel
• DE2023 009 Modification régie recettes guichet unique
• DE2023 008 Marché vidéoprotection rectification avenant 1
• DE2023 007 Convention de partenariat Arc en Scène
• DE2023 006 Analyse pratiques professionnelles pole petite enfance
• DE2023 005 Escouade Bleue convention partenariat psychologue
• DE2023 003 Clôture régie de recettes bibliothèque
• DE2023 002 Gestion dette & prospective financière
• DE2023 001 Classement fonds archives communal
• DE2023 020 acquisition logiciel gestion fisca locale.pdf
• DE2023 019 conv accomp fisc loc ecofinance.pdf
• DE2023 021 convention B Dousson.pdf
• DE2023 018 Révision annuelle loyer agence postale
• DE2023 014 Conseil citoyens Convention formation Accolades
• DE2023 013 Convention Formation MPFPT
• DE2023 012 Création régie de recettes MDF
• DE2023 011 Création régie d’avance accueils de loisirs
• D2023 017 Convention adhésion MPO CDG71
• DE2023 001 Classement fonds archives communal
• DE2023 002 Gestion dette & prospective financière
• DE2023 003 Clôture régie de recettes bibliothèque
• DE2023 004 Reconduction ligne de trésorerie 2023
• DE2023 005 Escouade Bleue convention partenariat psychologue
• DE2023 006 Analyse pratiques professionnelles pole petite enfance
• DE2023 007 Convention de partenariat Arc en Scène
• DE2023 009 Modification régie recettes guichet unique
• DE2023 010 Analyse pratiques professionnelles LAEP
• 2022
• DE2022-015 – SYDESL – Entretien préventif 2022
• DE2022-013 – Réhabilitation et extension du cabinet médical
• DE2022-012 – SEIC IMPRIMERIE
• DE_2022_009 – Cabinet médical Mission SPS
• DE 2022-011 – CNP

04- Délibérations

• 2025
• D2025 010 Décisions du maire
• D2025 011 Adoption Compte de Gestion 2024 BP
• D2025 012 Adoption Compte de Gestion 2024 BA Cabinet Médical
• D2025 013 Adoption Compte de Gestion 2024 BA Habitat
• D2025 014 Compte Administratif 2024 Budget Principal
• D2025 015 Compte Administratif 2024 Budget Annexe Cabinet Medical
• D2025 016 Compte Administratif 2024 Budget Annexe Habitat et Ren
• D2025 017 NOB 2025
• D2025 018 AAP Aides Invest CAF 71 MPE
• D2025 019 Actualisation RIFSSEP
• D2025 009 Desherbage bibliotheque
• D2025 008 Désignation représentant collège épontots
• D2025 007 Engagement Quartiers 2030 – ATFPB
• D2025 006 Constitution Jury Concours MO pole scolaire unique
• D2025 005 Lancement MP Maistrise Oeuvre Pole scolaire Champ Cordet
• D2025 004 Mandat CGD71 contrat assurance risques statutaires
• D2025 003 Subvention COS 2025
• D2025 002 Aide Mayotte
• D2025 001 Compte rendu décisions du Maire
• D2024 089 DM1 BA Cabinet Medical 2024
• D2024 085 bilan 2024 acquisitions cessions
• D2024 086 ouvertures dominicales 2025
• D2024 087 Tableau Tarifs communaux 01012025
• D2024 087 Tarifs communaux 2025
• D2024 088 DM2 BP2024
• D2024 090 inscription avances crédits invest avt vote BP25
• D2024 091 contributions 2024
• D2024 092 RSU2023
• D2024 093 modification tableau effectifs
• D2024 094 recensement 2025 rémunération agents recenseurs
• D2024 095 ISFE Filière police
• D2024 096 participation frais scolarité
• D2024 097 rapport 2023 contrat ville creusot montceau
• D2024 098 dêpots sauvages instauration amende administrative
• D2024 099 AAP Département 2025
• D2024 100 rapport 2023 sydesl
• 2024
• D2024 065 Vente emprise communale à particulier
• D2024 068 Vente emprise parcelle communale particulier
• D2024 067 MAJ acte vte parcelle C1063 Servitude passage éteinte
• D2024 066 Fermeture définitive passage à niveau piétons 85
• D2024 064 convention partenariat fnmnt chargés coopération CTG
• D2024 063 reglement intérieur FPH
• D2024 062 PEDT 2024-2027
• D2024 061 contribut° cnes résdce usagers frais fctionmt petite enfance
• D2024 060 reglement du pole Petite Enfance
• D2024 059 Participation financiere frais scolarité 20232024
• D2024 058 MAJ tarifs communaux 2024
• D2024 057 Reversement excédent fonctionnement budget CCAS à commune
• D2024 056 Durée amortissement des immobilisations
• D2024 055 Admission en non valeur suite effacement dettes
• D2024 054 Rémunération vacation chantiers jeunes
• D2024 053 Liste emplois et conditions occupation logements de fonctions
• D2024 052 Recours contrat alternance chargé développement culturel
• D2024 051 Modification tableau des effectifs communaux
• D2024 050 Convent° service rplcmt sec mairie, DGS, pers admin cnx
• D2024 049 MAJ plan d’adressage
• D2024 048 Avis demande institution SUP SUEZ RV CENTRE EST
• D2024-047-tarifs-services-familles-reglement-ALAE-010924
• D2024 046 convention VACAF71
• D2024 045 Annexe Contrat Engagements Quartiers 2030_24.04.24
• D2024-045-contrat-engagements-Quartiers-2030
• D2024 044 bilan aap qpv 2024
• D2024 043 modification du regime indemnitaire
• D2024 042 recours contrats apprentissage
• D2024 041 remuneration enseignants vacances apprenantes
• D2024 040 recours emplois saisonniers
• D2024 039 modification tableau effectifs
• D2024 038 renouvellement contributions 2024
• D2024 037 admission en non valeur
• D2024 036 convention gestion en flux OPAC71
• D2024 035 Vote subvention comité de jumelage 2024
• D2024 034 Convention gpmt de commandes loc matériels CUCM
• D2024 033 Convention gpmt commandes encadrement APS CUCM
• D2024 032 Vote subventions aux associations sportives et autres
• D2024 031 Examen et vote du budget annexe cabinet médical 2024
• D2024 029 Examen et vote du budget principal 2024
• D2024 030 Examen et vote du budget annexe habitat 2024
• D2024 028 Fixation taux d’imposition fiscalité directe 2024
• D2024 027 Affectation des résultats 2023 budget annexe habitat
• D2024 026 Affectation des résultats 2023 budget annexe cabinet médical
• D2024 025 Affectation des résultats 2023 budget principal
• D2024 024 Renouvellement contributions 2023 et 2024
• D2024 023 Voeu pour le maintien d’une classe école Casanova Saint-Vallier
• D2024 018 demande subvention DSIL 2024
• D2024 022 Désherbage bibliotheque
• D2024 021 Complément subventions 2023
• D2024 020 Résolution lieu sûr pour les femmes
• D2024 019 Participation FSL 2024
• D2024 017 Subvention COS 2024
• D2024 016 CDG71 Convention Couverture Risques Prévoyance
• D2024 015 CDG71 Convention Couverture Risques Santé
• D2024 014 Modification tableau des effectifs
• D2024 013 NOB 2024
• D2024 012 Adoption CA Budget Annexe Habitat 2023
• D2024 011 Adoption CA Budget Annexe Cabinet Medical 2023
• D2024 010 Adoption CA Budget principal 2023
• D2024 009 Compte Gestion 2023 Budget Annexe Habitat
• D2024 008 Compte Gestion 2023 Budget Annexe Cabinet Médical
• D2024 007 Compte Gestion 2023 Budget Principal
• D2024 006 Adhésion Groupement Achats SYDESL
• D2024 004 Renouvellement OTS
• D2024 003 TFPB Avenant n7
• D2024 002 Admission creances eteintes
• D2024 001 Rapport d’activités CUCM 2022
• D2024 005 Identification ZAEnR
• 2023
• D2023 082 rapport activites SYDESL 2022
• D2023 082 rapport activites SYDESL 2022 ANNEXE
• D2023 081 sydesl tvx invest ave bords du lac
• D2023 080 dde subvention AAP 2024 Cons Dép
• D2023 079 avis enquête publique MATIERE
• D2023 078 rapport 2022 Contrat Ville Creusot Montceau
• D2023 078 rapport 2022 Contrat de Ville Creusot Montceau ANNEXE
• D2023 077 prog complementaire contrat de ville
• D2023 076 MAJ Reglements Garderie et Restauration scol
• D2023 075 complements attributions subventions
• D2023 074 horaire hedomadaire w journée solidarite 010124
• D2023 073 prime pouvoir achat exceptionnelle
• D2023 072 modifcation tableau des effectifs
• D2023 071 recours contrat apprentissage
• D2023 070 Rapport Social Unique (RSU) 2022
• D2023 069 DM2 Budget Annexe Cabinet Medical 2023
• D2023 068 DM2 Budget Principal 2023
• D2023 067 Inscrip avance invest
• D2023 066 Révision annuelle tarifs communaux 010124
• D2023 065 dde de protection fonctionnelle
• D2023 064 adhesion AGORASTORE vte matériels et immobilier
• D2023 063 avis ouverture dominicale 2024
• D2023 062 adhesion sve commun numérique CUCM
• D2023 061 groupement Cdes CUCM AMO PCS PIS
• D2023 060 bilan annuel cessions acquisitions
• D2023 051 bis DM1 Budget Habitat RUCV 2023.pdf
• D2023 052 adoption M57.pdf
• D2023 059 Mise à jour des règlements des structures Pole Petite Enfance et ALSH
• D2023 058 Nomination d’un réfèrent déontologie
• D2023 057 Participation financière au projet de démolition de 11 pavillons
• D2023 056 Autorisation de démolition de 11 pavillons
• D2023 055 Retrait de la délibération D2023 039
• D2023 054 Déclassement d’un délaissé de voirie communale
• D2023 053 Participation financière aux frais de scolarité 2022-2023
• D2023 050 Décision modificative n1 – Budget Annexe Cabinet Medical 2023
• D2023 049 Décision modificative n1-BP-2023
• D2023 048 rapport activites SYDESL 23
• D2023 047 demande subvention Fonds Vert 2023
• D2023 046 contrat de ville bilan AAP 2023
• D2023 045 Reglement Fonctionnement Pole Petit Enfance 010923
• D2023 044 admission non valeur
• D2023 043 participation financiere commune partenariat culturel le creusot
• D2023 042 Tarification sves familles 010923
• D2023 041 TLPE 010124
• D2023 040 TH Logements vacants 010124
• D2023 039 Taxe Friches Commerciales 010124
• D2023 038 FSL 2023
• D2023 037 Vote subventions aux associations 2023
• D2023 036 reversement excedent fonct ccas ville
• D2023 034 remuneration enseignants vac app 2023
• D2023 033 recours emplois saisonniers 2023
• D2023 032 Modification tableau effectifs
• D2023 031 regime astreintes et permanences
• D2023 030 Plan Tanquillite Publique Cadre de Vie
• D2023 024 Examen et vote budget principal 2023
• D2023 023 Fixation taux imposition fiscalité 2023
• D2023 022 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Cabinet Médical
• D2023 021 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Habitat
• D2023 020 Affectation résultats 2022 Budget ppal
• D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente
• D2023 018 Convention frais petite enfance
• D2023 017 Convention adhésion MPO CDG71
• D2023 018 Convention frais petite enfance
• D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente
• D2023 020 Affectation résultats 2022 Budget ppal
• D2023 021 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Habitat
• D2023 022 Affectation résultats 2022 Budget Annexe Cabinet Médical
• D2023 023 Fixation taux imposition fiscalité 2023
• D2023 024 Examen et vote budget principal 2023
• D2023 025 Examen et vote budget annexe habitat
• D2023 026 Examen et vote budget annexe cabinet médical
• D2023 027 APCP Cabinet médical
• D2023 028 Acquisition mobilier médical
• D2023 029 Création distinction honorifique et attribution
• DE2023 008 Marché vidéoprotection rectification avenant 1
• D2023 015 Cpte Administratif 2022 Budg Annexe Habitat
• D2023 014 Cpte Administratif 2022 Budg Annexe Cabinet Médical
• D2023 013 Cpte Administratif 2022 Budg Principal
• D2023 012 Cpte Gestion 2022 Budg Annexe Habitat
• D2023 011 Cpte Gestion 2022 Budg Annexe Cabinet Médical
• D2023 010 Cpte Gestion 2022 Budg Principal
• D2023 009 dépenses imprévues
• D2023 008 dde sub DSIL 2023
• D2023 007 subvention COS 2023
• D2023 006 Avenants et conventions transferts
• D2023 005 adhesion Fede Centres Sociaux
• D2023 004 renouv conv RPEI Origami
• D2023 003 sorties familiales MDF mode calcul
• D2023 002 commission circulation
• D2023 001 avenant 1 conv coord PMPN
• D 2022-088 – Annexe – Quartier prioritaire “Résidence du lac” – Convention d’utilisation de l’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Avenant n°6
• D 2022-084 – Annexe – Tableau travaux en régie – Année 2022
• D 2022-083 – Annexe – Rapport 2021 – Contrat de Ville Creusot Montceau
• D 2022-082 – Annexe – Convention Territoriale Globale (CTG)
• D 2022-076 – Désignation des représentants au Comité Social Territorial (CST)
• D 2022-074 – Annexe Gestion des tarifs communaux 2023
• D 2022-069 – Annexe Membres Comité Jumelage Conselve
• D 2022-067 – Annexe plan de sobriété énergétique
• D 2022-090 – Annexe – Convention 30 Millions d’Amis – Année 2023.pdf
• D 2022-076 – Désignation des représentants au Comité Social Territorial (CST)
• D 2022-092 – Rapports annuels 2021 de la Communauté Urbaine Creusot Montceau (CUCM)
• D 2022-090 – Convention 30 Millions d’Amis – Année 2023
• D 2022-089 – Bilan des cessionsacquisitionsventes ou achats – Année 2022
• D 2022-088 – Quartier prioritaire “Résidence du lac” – Convention d’utilisation de l’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Avenant n°6
• D 2022-087 -Transfert de domanialité – Aire de repos RD680
• D 2022-086 – Intégration au domaine public d’une impasse privée Promenade Paul Auguste Rey
• D 2022-085 – Régularisation Foncière Résidence du Lac
• D 2022-084 – Travaux en régie – Année 2022
• D 2022-083 – Rapport 2021 – Contrat de Ville Creusot Montceau
• D 2022-082 – Convention Territoriale Globale (CTG)
• D 2022-081- Complément d’attributions de subventions aux associations sportives et autres 
• D 2022-080 – Rapport Social Unique (RSU) 2021
• D 2022-079 – Mise en place de l’Allocation Parents d’Enfants Handicapés (APEH)
• D 2022-078 – Modification délibération D 2018-101 autorisation recrutement de vacataires
• D 2022-077 – Modification du Tableau des Effectifs
• D 2022-075 – Demande de subvention Appel à Projets 2023 du Conseil Départemental (AAP 2023)
• D 2022-074 – Gestion des tarifs communaux 2023
• D 2022-073 – Inscription d’avance de crédits de dépenses d’investissement avant le vote formel du Budget Primitif 2023.
• 2022
• D 2022-091 – Avis enquete publique dechetterie
• D 2022-072 – DM2 Budget annexe cabinet médical 2022
• D 2022-071 – DM2 Budget principal 2022
• D 2022-070 – Motion du 13.12.22
• D 2022-054 – Reglement Intérieur CM Modif art3
• D2022-067 – Plan de sobriété énergétique de la Ville de Torcy
• D 2022-069 – Comité de jumelage désignation des membres du CM
• D 2022-069 – Annexe Membres Comité Jumelage Conselve
• D 2022-068 – SYDESL – Travaux d’investissement
• D 2022-066 – Projet éducatif périscolaire et extrascolaire 2023-2026
• D 2022-066 – Annexe – Projet éducatif accueils péri et extrascolaires
• D 2022-065 – Modification du tableau des effectifs communaux
• D 2022-063 – transfert de compétences CCAS-Ville – reprise des activités
• D 2022-062 – renouvellement des contributions à verser
• D 2022-061 – Participation financière frais de scolarité
• D 2022-060 – Convention avec L’ARC
• D 2022-060 – Annexe convention avec L’ARC
• D 2022-059 – Convention affiliation CRCESU
• D 2022-058 – Mise en place de PAYFIP pour le budget annexe Cabinet Médical
• D 2022-058 – Mise en place de PAYFIP pour le budget annexe Cabinet Médical
• D 2022-057 – DM n° 1 au budget annexe Habitat
• D 2022-056 – DM n° 1 au budget Communal
• D 2022-055 – Utilisation dépenses imprévues
• D 2022- Annexe plan de sobriété énergétique
• D 022-064 – Transfert CCAS-Ville – transfert du personnel contractuel

05- Budgets

• 2024
• CCAS – BP 2024
• CA 2023 – CCAS
• HABITAT – BP 2024 avec signatures
• CABINET MEDICAL – BP 2024 avec signatures
• CA 2023 avec signatures – HABITAT
• CA 2023 avec signatures – CABINET MEDICAL
• CA 2023 avec signatures – BUDGET PRINCIPAL
• BUDGET PRINCIPAL – BP 2024 avec signatures
• 2023
• Budget Principal 2023
• Compte Administratif 2022 – Budget Principal
• Budget Annexe – Cabinet médical 2023
• Compte Administratif 2022 – Budget Annexe – Cabinet Médical
• Budget Annexe – Habitat et Renouvellement Urbain du Centre Ville – BP 2023
• Compte Administratif 2022 – Budget Annexe – Habitat et Renouvellement Urbain du Centre Ville
• 2021
• Budget Annexe – Cabinet médical 2021
• Budget Principal ville de Torcy 2021
• 2019
• Budget Principal, Ville de Torcy, 2019