Conseil Municipal

11/02/26
11/02/26
18:00
Salle du Conseil Mairie

Ordre du jour :

  1. Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux du 13 octobre 2025 et du 8 décembre 2025
  2. Compte-rendu des décisions du maire
  3. Demande de subvention dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2026 – rénovation thermique, remise aux normes et sécurisation du gymnase du vilet
  4. Subvention 2026 à verser au comité des œuvres sociales de la communauté urbaine Creusot Montceau
  5. Validation du plan communal de sauvegarde
  6. Mutualisation des moyens humains et matériel dans le cadre du plan intercommunal de sauvegarde
  7. Attribution du marché / autorisation de signature du conseil municipal au maire de la commune de Torcy dans le cadre du concours restreint de maitrise d’œuvre pour l’aménagement et l’extension du groupe scolaire « champ cordet » - création d’un pôle scolaire unique – marché n°2025_CR_540_001

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